Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/16  du jeudi 5 septembre 2002



Direction de l’administration générale et de la modernisation des services
Nomination

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES,
DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITÉ
Direction de l’administration générale
et de la modernisation des services

Sous-direction des ressources humaines
Bureau de la gestion
des personnels d’administration centrale

Arrêté du 15 juillet 2002 portant nomination
NOR :  MESO0210126A

(Texte non paru au Journal officiel)

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité,
    Vu le décret no 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
    Vu le décret no 2002-89 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, de l’emploi et de la solidarité ;
    Vu l’arrêté du 1er août 1990 modifié relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en sous-directions ;
    Vu l’arrêté du 1er août 1990, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 6 avril 2000 relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en bureaux ;
    Sur proposition du directeur de l’administration générale et de la modernisation des services,
                    Arrête :

Article 1er

    M. Fischer (Etienne), attaché principal 2e classe d’administration centrale, est nommé en qualité de chef du bureau de la logistique à la sous-direction des finances, de la logistique et de l’informatique, de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services à compter du 15 juillet 2002.

Article 2

    Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié aux Bulletins officiels du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 15 juillet 2002.

Le directeur de l’administration générale
et de la modernisation des services,
D.  Lacambre