Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/16 du jeudi 5 septembre 2002
Arrêté du 5 août 2002 portant nomination au Conseil supérieur
de la prévention des risques professionnels
NOR : SOCT0211197A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 5 août 2002 :
Est nommé, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière d’information, formation et organisation de la prévention :
M. Geneste (Jean-François), en remplacement de M. Pilla (Jean-Luc).
Est nommé, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques :
M. Zeller (Benoît), en remplacement de M. Daull (Pierre).
Est nommée, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles :
Mme Meriadec (Françoise), en remplacement de M. Dell’Accio (Pierre).
Est nommée, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de médecine du travail :
Mme Meriadec (Françoise), en remplacement de M. Dell’Accio (Pierre).
Est nommé, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et ambiances physiques :
M. Grandjean (Dominique), en remplacement de M. Hervé-Bazin (Benoît).
Est nommé, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics :
M. Demoisson (André), en remplacement de M. Feret (Roger).
Est nommé, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics :
M. Gillet (Jacques), en remplacement de M. Roy (Christian).
Est nommé, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), comme représentant des salariés, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles :
M. Cosset (Alain), en remplacement de M. Dosso (François).