Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2000/16 du mardi 5 septembre 2000
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 dorientation sur lenseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique, modifié notamment par larrêté du 23 mars 2000 ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de mai 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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330 s | CFP dassistant(e) de vie | V |
Présenté par le ministère de léducation nationale Université Evry-Val dEssonne CFA Evry-Val dEssonne |
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312 t | Chef de secteur vente spécialisée distribution | III |
Site : Evry (91). | ||
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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311 p | Technicien supérieur logistique, transport et matières dangereuses | III |
311 t | Technicien en logistique aéroportée | IV |
Présenté par le secrétariat dEtat à la santé et aux handicapés Ministère chargé de la santé Direction des hôpitaux |
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331 t | Préparateur en pharmacie hospitalière | III |
Sites : Lille (59), Bordeaux (33), Lyon (69), Paris (75), Marseille (13). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie Chambre régionale de commerce et dindustrie Groupe ESC |
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312 p | Chef de projet commercial | II |
Site : Clermont-Ferrand (63). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1996. |
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Strate collège | ||
200 n | Designer industriel | II |
Site : Issy-les-Moulineaux (92). | ||
CCI de la Moselle. - Ecole supérieure internationale de commerce (groupe ESIDEC) |
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312 p | Chargé daffaires Achat | II |
Site : Metz (57). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1994. |
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Présenté par le ministère de la culture et de la communication Ecole nationale supérieure des arts décoratifs |
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132 | Diplôme de lEcole nationale supérieure des arts décoratifs | II |
Site : Paris (75). | ||
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes AFPIA Centre de formation de lameublement |
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230 w | Vendeur-agenceur de cuisines et de salles de bains | IV |
Sites : centres régionaux AFPIA : Lyon (59), Halluin (Lille [59]), Montaigu (Nantes [44]). |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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311 u | CFP conducteur routier option transport urbain de voyageurs | V |
Ancien intitulé : CFP conducteur routier (transport urbain de voyageurs). | ||
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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314 t | Technicien supérieur comptable | III |
Ancien intitulé : BMP2 comptable des services administratifs. | ||
324 t | Technicien supérieur en secrétariat | III |
Ancien intitulé : BMP2 secrétaire détat-major. | ||
326 n | Chef de projet en informatique de gestion | II |
Homologation à compter du 18 juillet 1994. Ancien intitulé : DT management des systèmes dinformation. |
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Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Toulouse Groupe Ecole supérieure de commerce |
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310 m | Certificat aux fonctions dencadrement | II |
Sites : Toulouse (31), Rennes (35) (groupe ESC). Ancien intitulé : formation aux fonctions dencadrement. |
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INFOPOLE | ||
326 n | Spécialiste en bases de données sur système ouvert | III |
Site : Meylan (38). | ||
Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis | ||
200 p | Responsable de production industrielle | II |
Site : Valenciennes (59). Ancien intitulé : cadre supérieur de production. |
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326 t | Analyste programmeur | III |
Site : Valenciennes (59). | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Groupe Promotrans Ecole européenne des transports |
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311 p | Responsable en transport multimodal et activités auxiliaires | II |
Sites : Paris (La Défense), Lyon (depuis le 1er septembre 1996). Ancien intitulé : titre détudes supérieures spécialisées en transport et logistique. |
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Présentés par le ministère de la culture et de la communication Ecole dart Maryse-Eloy |
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320 t | Communication visuelle : design graphique, édition, publicité | II |
Site : Paris (75). | ||
Ecole nationale du patrimoine (IFROA) Institut de formation des restaurateurs duvres dart |
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342 v | Restaurateur du patrimoine, spécialités : arts du feu, arts du métal, arts graphiques, arts textiles, mobilier, peinture, photographie, sculpture | II |
Site : La Plaine-Saint-Denis (93). Ancien intitulé : restaurateur du patrimoine. |
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Ecole de la communication visuelle (ECV-ICA) Paris |
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322 t | Certificat supérieur de communication visuelle | II |
Site : Paris (75). | ||
Ecole de la communication visuelle (ECV-ICB) Bordeaux |
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322 t | Certificat supérieur de communication visuelle | II |
Site : Bordeaux (33). | ||
Ecole supérieure de créatifs en communication (SUP de création) |
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321 t | Créatifs en communication | II |
Site : Roubaix (59). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
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221 s | Brevet technique des métiers : chocolatier | IV |
Sites : Sarthe (72), Var (83), école des métiers de la table-Yvelines (78), Pyrénées-Atlantiques (64). | ||
CCI de Nîmes Institut de promotion commerciale (IPC) |
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233 w | Technicien supérieur du commerce : décorateur, concepteur despaces commerciaux | III |
Site : Nîmes (30). | ||
CCI de Lens groupe SIADEP Institut national de commercialisation de la parfumerie |
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336 w | Technicien supérieur du commerce, spécialisation parfumerie | III |
Site : Lens (62). | ||
CCI de Pointe-à-Pitre | ||
312 m | Technicien supérieur du commerce | III |
Site : Pointe-à-Pitre (97). | ||
Présenté par la préfecture de la région Poitou-Charentes et le secrétariat dEtat à lindustrie Institut européen de management social (IEMS) |
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315 p | Responsable en gestion des ressources humaines | II |
Site : La Couronne (16). Ancien intitulé : certificat dapplication professionnelle en gestion des ressources humaines. |
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Présenté par le conseil régional de Nord - Pas-de-Calais Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis |
||
326 w | Technico-commercial en informatique | III |
Site : Valenciennes (59). |
Art. 3. - Larrêté du 23 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Ecole Emile-Cohl |
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320 v | Dessinateur-concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée | II |
Site : Lyon (69). |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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311 u | CFP conducteur routier (transport urbain de voyageurs) | V |
Présenté par le ministère de léducation nationale Faculté de droit Jean-Monnet université Paris-Sud - Paris-XI |
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345 t | Juriste en droit européen des affaires | I |
Fin dhomologation à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour les personnes recrutées avant cette date. | ||
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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314 t | BMP2 comptable des services administratifs | IV |
324 t | BMP2 secrétaire détat-major | IV |
326 n | DT management des systèmes dinformation | II |
Marine nationale | ||
255 s | BE électrotechnicien | V |
Fin dhomologation au 31 janvier 1998. | ||
Présentés par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Toulouse Groupe Ecole supérieure de commerce |
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310 m | Formation aux fonctions dencadrement | II |
Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis | ||
200 p | Cadre supérieur de production | II |
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Ecole nationale du patrimoine (IFROA) Institut de formation des restaurateurs duvres dart |
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342 v | Restaurateur du patrimoine | II |
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Groupe Promotrans Ecole européenne des transports |
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311 p | Titre détudes supérieures spécialisées en transport et logistique | II |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Institut Pasteur de Lille |
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221 r | Technicien supérieur en hygiène et gestion des produits alimentaires | III |
Fin dhomologation à compter du 30 septembre 2000. | ||
Présenté par la préfecture de la région Poitou-Charentes et le secrétariat dEtat à lindustrie Institut européen de management social (IEMS) |
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315 p | Certificat dapplication professionnelle en gestion des ressources humaines | II |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
Fait à Paris, le 31 juillet 2000.
Nicole Péry |