Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/14  du dimanche 5 août 2001



Diplôme
Homologation

Journal officiel du 14 juillet 2001

Arrêté du 5 juillet 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0110836A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par l’arrêté du 22 juin 2000 ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de mai 2001),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense
Délégation générale pour l’armement
311 r Contrôleur d’aéronautique d’essais et de réception II
  L’homologation prend effet à compter du 1er juillet 1997.
Direction de la gendarmerie nationale
310 p Technicien supérieur des services administratifs III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998.
310 t Technicien des services administratifs IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1998.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
Fédération compagnonnique des métiers
du bâtiment FCMB La Chapelle-Saint-Mesmin
230 p Métreur tous corps d’état IV
  Site : La Chapelle-Saint-Mesmin (45).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Présentés par le ministère
de la culture et de la communication
Conservatoire libre du cinéma français
323 v Assistant-réalisateur III
  Site : Paris (75).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988.
323 v Monteur en techniques cinématographiques III
  Site : Paris (75).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988.
323 v Scripte III
  Site : Paris (75).
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1988.
Ecole nationale de la photographie
132 g Diplôme de l’Ecole nationale de la photographie d’Arles II
  Site : Arles (13).
  L’homologation prend effet à compter du 1er juin 1985.
Présenté par le conseil régional
de Rhône-Alpes
UCPA (Institut de formation aux métiers
du sport et de l’animation)
  Animateur musical et scénique IV
  Site : Vaulx-en-Velin (69).
  L’homologation prend effet à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel.


    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense
Formations interarmées
335 p Certificat technique d’EPS II
335 p Moniteur-chef d’EPS III
  Ancien intitulé : moniteur-chef d’EPS (IA).
335 t Moniteur d’EPS IV
335 t Aide-moniteur d’EPS V
344 t Inspecteur de sécurité de la défense et inspecteur de sûreté navale III
Marine nationale
335 t Directeur de centre de détente III
  Ancien intitulé : brevet supérieur de gérant de centre de détente.
335 t Gérant de centre de détente IV
  Ancien intitulé : BAT de gérant de centre de détente.
Armée de terre. - Marine nationale. -
Armée de l’air
326 t Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques III
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 2000.
  Anciens intitulés : BSTAT systèmes informatiques répartis, option conception développement (armée de terre), BS d’informatique générale : maintenance et services informatiques (marine nationale), informaticien d’exploitation et d’études (armée de l’air).
326 u Technicien supérieur d’administration et d’exploitation des systèmes informatiques III
  L’homologation prend effet à compter du 1er octobre 2000.
  Anciens intitulés : BSTAT systèmes informatiques répartis, option administration de système local (armée de terre), BS d’informatique générale : maintenance et services informatiques (marine nationale), informaticien d’exploitation et d’études (armée de l’air).
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie et le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
Académie internationale de la coupe de Paris
242 s Technicien modéliste du vêtement IV
  Site : Paris (75).
Présentés par le ministère de la culture
et de la communication
Centre de formation de commerciaux
en librairie
322 w Vendeur-responsable de rayon en librairie III
  Site : Epernay (51).
Ecole Brassart technique et privée
322 t Technicien supérieur en communication visuelle III
  Site : Tours (37).
Ecole d’art d’Avignon
342 v Diplôme supérieur en conservation-restauration d’œuvres peintes II
  Site : Avignon (84).
Ecole nationale supérieure
des beaux-arts de Paris (ENSBA)
132 f Diplôme national supérieur d’arts plastiques II
  Site : Paris (75).
Présenté par le secrétariat d’Etat
au commerce extérieur
CCI de Marseille
Centre d’études du commerce extérieur
310 n Dirigeant du commerce international et de la logistique I
  Site : Marseille (13).
  Ancien intitulé : responsable export.
Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
CCI de Grenoble - Institut supérieur
de la construction (ISCO)
230 p Collaborateur d’encadrement technique et de gestion du bâtiment et des travaux publics III
  Site : Grenoble (38).
Présenté par le rectorat
de l’académie de Grenoble
Lycée Jules-Algoud GRETA VIVA 5
230 r Certificat d’aptitude aux travaux sur cordes V
  Site : Valence (26).
Présenté par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Association lyonnaise
pour la formation (ALPF) - IDRAC
132 f Architecte d’intérieur II
  Site : Villeurbanne (69).
  Ancien intitulé : certificat d’études supérieures en architecture intérieure (CESAI).
Institut de management des industries
de la santé
331 w Responsable en management du marketing des industries pharmaceutiques I
  Site : Lyon (69).
  Ancien intitulé : management des industries de la santé.


    Art.  3.  -  L’arrêté du 22 juin 2000, publié au Journal officiel du 29 juin 2000, est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
direction de la gendarmerie nationale
253 r Technicien de maintenance en mécanique aéronautique IV
  Ancien intitulé : BMP1 Mécanicien des matériels aériens, option cellules et moteurs, délivré par l’armée de terre.
253 r Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique III
  Ancien intitulé : BMP2 Mécanicien des matériels aériens, délivré par l’armée de terre.


    Art.  4.  -  Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense
Armée de terre
326 t BSTAT Systèmes informatiques répartis, option conception développement III
326 t BSTAT Systèmes informatiques centraux, option conception développement III
  Fin d’homologation à compter du 4 mai 2001.
326 u BSTAT Systèmes informatiques répartis, option administration de système local III
Délégation générale pour l’armement
255 s Electricien des constructions navales V
  Fin d’homologation à compter du 17 avril 2001.
Formations interarmées
335 p Moniteur-chef d’EPS (IA) III
Marine nationale
326 t BS d’informatique générale : maintenance et services informatiques III
  Fin d’homologation à compter du 24 octobre 2000.
335 t BAT de gérant de centre de détente IV
335 t Brevet Supérieur de gérant de centre de détente III
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Groupe Charbonnages de France
250 r Electromécanicien, option industries extractives, option rondier de topomaintenance, option entretien maintenance V
Présenté par le ministère
de la culture et de la communication
Ecole Brassart technique et privée
322 t Titre de technicien en communication visuelle (graphiste, illustrateur en publicité) IV
Présenté par le secrétariat d’Etat
au commerce extérieur
CCI de Marseille
Centre d’études du commerce extérieur
310 n Responsable Export I
Présentés par la préfecture
de la région Rhône-Alpes
Association lyonnaise
pour la formation (ALPF) - IDRAC
132 f Certificat d’études supérieures en architecture intérieure (CESAI) II
Institut de management des industries
de la santé
331 w Management des industries de la santé I


    Art.  5.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 5 juillet 2001.

Nicole  Péry