Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/14 du dimanche 5 août 2001
NOR : MESF0110836A
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique, complété notamment par larrêté du 22 juin 2000 ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de mai 2001),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de la défense Délégation générale pour larmement |
||
311 r | Contrôleur daéronautique dessais et de réception | II |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. | ||
Direction de la gendarmerie nationale | ||
310 p | Technicien supérieur des services administratifs | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1998. | ||
310 t | Technicien des services administratifs | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1998. | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment FCMB La Chapelle-Saint-Mesmin |
||
230 p | Métreur tous corps détat | IV |
Site : La Chapelle-Saint-Mesmin (45). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1994. | ||
Présentés par le ministère de la culture et de la communication Conservatoire libre du cinéma français |
||
323 v | Assistant-réalisateur | III |
Site : Paris (75). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1988. | ||
323 v | Monteur en techniques cinématographiques | III |
Site : Paris (75). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1988. | ||
323 v | Scripte | III |
Site : Paris (75). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1988. | ||
Ecole nationale de la photographie | ||
132 g | Diplôme de lEcole nationale de la photographie dArles | II |
Site : Arles (13). | ||
Lhomologation prend effet à compter du 1er juin 1985. | ||
Présenté par le conseil régional de Rhône-Alpes UCPA (Institut de formation aux métiers du sport et de lanimation) |
||
Animateur musical et scénique | IV | |
Site : Vaulx-en-Velin (69). | ||
Lhomologation prend effet à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel. |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de la défense Formations interarmées |
||
335 p | Certificat technique dEPS | II |
335 p | Moniteur-chef dEPS | III |
Ancien intitulé : moniteur-chef dEPS (IA). | ||
335 t | Moniteur dEPS | IV |
335 t | Aide-moniteur dEPS | V |
344 t | Inspecteur de sécurité de la défense et inspecteur de sûreté navale | III |
Marine nationale | ||
335 t | Directeur de centre de détente | III |
Ancien intitulé : brevet supérieur de gérant de centre de détente. | ||
335 t | Gérant de centre de détente | IV |
Ancien intitulé : BAT de gérant de centre de détente. | ||
Armée de terre. - Marine nationale. - Armée de lair |
||
326 t | Technicien supérieur de développement des systèmes informatiques | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er octobre 2000. | ||
Anciens intitulés : BSTAT systèmes informatiques répartis, option conception développement (armée de terre), BS dinformatique générale : maintenance et services informatiques (marine nationale), informaticien dexploitation et détudes (armée de lair). | ||
326 u | Technicien supérieur dadministration et dexploitation des systèmes informatiques | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er octobre 2000. | ||
Anciens intitulés : BSTAT systèmes informatiques répartis, option administration de système local (armée de terre), BS dinformatique générale : maintenance et services informatiques (marine nationale), informaticien dexploitation et détudes (armée de lair). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie et le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation Académie internationale de la coupe de Paris |
||
242 s | Technicien modéliste du vêtement | IV |
Site : Paris (75). | ||
Présentés par le ministère de la culture et de la communication Centre de formation de commerciaux en librairie |
||
322 w | Vendeur-responsable de rayon en librairie | III |
Site : Epernay (51). | ||
Ecole Brassart technique et privée | ||
322 t | Technicien supérieur en communication visuelle | III |
Site : Tours (37). | ||
Ecole dart dAvignon | ||
342 v | Diplôme supérieur en conservation-restauration duvres peintes | II |
Site : Avignon (84). | ||
Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA) |
||
132 f | Diplôme national supérieur darts plastiques | II |
Site : Paris (75). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur CCI de Marseille Centre détudes du commerce extérieur |
||
310 n | Dirigeant du commerce international et de la logistique | I |
Site : Marseille (13). | ||
Ancien intitulé : responsable export. | ||
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement CCI de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) |
||
230 p | Collaborateur dencadrement technique et de gestion du bâtiment et des travaux publics | III |
Site : Grenoble (38). | ||
Présenté par le rectorat de lacadémie de Grenoble Lycée Jules-Algoud GRETA VIVA 5 |
||
230 r | Certificat daptitude aux travaux sur cordes | V |
Site : Valence (26). | ||
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association lyonnaise pour la formation (ALPF) - IDRAC |
||
132 f | Architecte dintérieur | II |
Site : Villeurbanne (69). | ||
Ancien intitulé : certificat détudes supérieures en architecture intérieure (CESAI). | ||
Institut de management des industries de la santé |
||
331 w | Responsable en management du marketing des industries pharmaceutiques | I |
Site : Lyon (69). | ||
Ancien intitulé : management des industries de la santé. |
Art. 3. - Larrêté du 22 juin 2000, publié au Journal officiel du 29 juin 2000, est modifié comme suit :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre direction de la gendarmerie nationale |
||
253 r | Technicien de maintenance en mécanique aéronautique | IV |
Ancien intitulé : BMP1 Mécanicien des matériels aériens, option cellules et moteurs, délivré par larmée de terre. | ||
253 r | Technicien supérieur de maintenance en mécanique aéronautique | III |
Ancien intitulé : BMP2 Mécanicien des matériels aériens, délivré par larmée de terre. |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
||
326 t | BSTAT Systèmes informatiques répartis, option conception développement | III |
326 t | BSTAT Systèmes informatiques centraux, option conception développement | III |
Fin dhomologation à compter du 4 mai 2001. | ||
326 u | BSTAT Systèmes informatiques répartis, option administration de système local | III |
Délégation générale pour larmement | ||
255 s | Electricien des constructions navales | V |
Fin dhomologation à compter du 17 avril 2001. | ||
Formations interarmées | ||
335 p | Moniteur-chef dEPS (IA) | III |
Marine nationale | ||
326 t | BS dinformatique générale : maintenance et services informatiques | III |
Fin dhomologation à compter du 24 octobre 2000. | ||
335 t | BAT de gérant de centre de détente | IV |
335 t | Brevet Supérieur de gérant de centre de détente | III |
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie Groupe Charbonnages de France |
||
250 r | Electromécanicien, option industries extractives, option rondier de topomaintenance, option entretien maintenance | V |
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Ecole Brassart technique et privée |
||
322 t | Titre de technicien en communication visuelle (graphiste, illustrateur en publicité) | IV |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur CCI de Marseille Centre détudes du commerce extérieur |
||
310 n | Responsable Export | I |
Présentés par la préfecture de la région Rhône-Alpes Association lyonnaise pour la formation (ALPF) - IDRAC |
||
132 f | Certificat détudes supérieures en architecture intérieure (CESAI) | II |
Institut de management des industries de la santé |
||
331 w | Management des industries de la santé | I |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 juillet 2001.
Nicole Péry |