TRA - Bulletin Officiel N°2001-12: Annonce N°16

Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2001/12 du jeudi 5 juillet 2001

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret n^o 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret n^o 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, modifié notamment par l’arrêté du 20 décembre 2000 et l’arrêté du 21 février 2001,
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de mars 2001),
                    Arrête :
    Art.  1^e^r.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la Nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
222 m	CFP technicien de l’industrie chimique et de procédés, options fabrication, maintenance, laboratoire et tertiaire	IV
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1995.
222 s	CFP technicien supérieur d’industrialisation de l’industrie chimique	III
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1992.
	Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
	AFORMAVAL
312 t	Vendeur-conseil en produits d’aménagement	IV
	Site : Tours (37). L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1996.
	Présenté par le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur Formaposte Méditerranée
311 t	Technicien en logistique courrier-colis	IV
	Site : Marseille (13).
	Présentés par la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur CCI de Nice Côte d’Azur CERAM
310 p	Responsable du management et gestion PME-PMI	II
	Site : Nice (06). L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1994.
	CCI de Marseille Provence Groupe école supérieure de commerce
310 p	Responsable en management et stratégie d’entreprise	II
	Site : Marseille (13). L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1993.

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
222 s	CFP technicien supérieur de laboratoire d’industrialisation de la chimie (TESLIC)	III
255 r	CFP technicien en installation de surveillance-intrusion	IV
255 r	CFP agent d’intervention sur systèmes de téléphonie privée	V
255 r	CFP agent de montage et de câblage en électronique	V
255 s	CFP installateur en téléphonie et systèmes de surveillance et télésurveillance	V
255 s	CFP installateur d’antennes de télévision	V
314 t	CFP adjoint d’administration sanitaire et sociale	IV
	Ancien intitulé : CFP adjoint d’administration hospitalière sanitaire et sociale.
	Présentés par le ministère de la défense Armée de terre
311 u	BSAT pilote hélicoptère	IV
	L’homologation est renouvelée jusqu’au 28 février 2002.
	Direction de la gendarmerie nationale
255 r	Diplôme des télécommunications et de maintenance informatique	III
	Présentés par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Reims-Champagne-Ardenne IUT de Troyes
311 p	Diplôme d’université de gestion des opérations logistiques	II
	Site : Troyes (10).
	Université Aix-Marseille-II - IUT
311 p	Diplôme d’université de gestion des opérations logistiques	II
	Site : Aix-en-Provence (13).
	Université de Haute Alsace - SERFA
312 t	Diplôme d’université assistant commercial, option export, option achat	III
	Site : Mulhouse (68).
	Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie
	CCI de Bayonne pays Basque, Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
200 p	Responsable en organisation et gestion industrielle	I
	Site : Bidart (64).
	CCI de Bordeaux, groupe ESC Bordeaux Institut de management de l’achat industriel
312 p	Management de l’achat industriel	I
	Site : Talence (33). Ancien intitulé : certificat d’études supérieures du management de l’achat industriel.
	Marcorel Folia
322 t	Infographiste multimédia	IV
	Site : Paris (75). L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1^e^r janvier 1994. Ancien intitulé : maquettiste d’exécution en info-édition appliquée aux arts graphiques, à l’audiovisuel et au multimédia.
	Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Lycée agricole de Dardilly CFPPH d’Ecully (69)
211 w	Technicien-conseil en commerce horticole	IV
	Site : Ecully (69).
	Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme CCI d’Avignon et de Vaucluse Ecole hôtelière d’Avignon
334 p	Technicien supérieur en exploitation hôtelière	III
	Site : Avignon (84).
	Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l’artisanat
	Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
310 p	Brevet de maîtrise	IV
	Sites : toutes les chambres de métiers départementales et territoriales.
310 t	Brevet de collaborateur de chef d’entreprise artisanale	IV
	Sites : toutes les chambres de métiers départementales et territoriales.
	CCI de Bordeaux Institut de promotion commerciale (IPC)
211 w	Technicien supérieur du commerce, spécialisation vins et spiritueux	III
	Site : Bordeaux (33).
	CCI de Metz CCI Formation
255 r	Technicien de maintenance en audiovisuel	IV
	Site : Metz (57).
	CCI de Tarbes et des Hautes-Pyrénées Institut régional de tourisme, hôtellerie
334 w	Assistant commercial tourisme hôtellerie	III
	Site : Tarbes (65).
334 w	Agent de comptoir polyvalent	III
	Site : Tarbes (65). Ancien intitulé : agent de comptoir polyvalent en agence de voyage.
	Compagnie des dirigeants d’approvisionnement et acheteurs de France (CDAF)
312 t	Responsable des achats	II
	Titre en réseau : CDAF (Neuilly-Plaisance [93]), CCI sud Alsace (Mulhouse [68]), CESI est (Nancy [54]), CESI Méditerranée (Aix-en-Provence [13]), CCI de Nantes et Saint-Nazaire (Nantes [44]), CESI Normandie (Rouen [76]), CESI Aquitaine-Poitou-Charentes (Bordeaux [33]), CESI nord (Arras [62]), CDAF (Lyon [69]), CRCI Centre (Saint-Jean-de-la-Ruelle [45]), CESI Toulouse (Toulouse [31]).
	Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France
	Association pour le développement de la formation dans les professions du commerce (ADFC CFA)
334 t	Technicien d’accueil et de vente de services touristiques	IV
	Site : Paris (75). Ancien intitulé : technicien d’accueil et de vente hôtellerie, tourisme.
	Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Centre régional des techniques avancées (CERTA)
251 u	Opérateur régleur sur machines-outils à commande numérique	IV
	Site : Vénissieux (69). Titre anciennement homologué au niveau V.

Art. 3. - L’arrêté du 20 décembre 2000 susvisé, publié au Journal officiel du 27 décembre 2000, est modifié comme suit (liste des sites) :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
	Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC)
310 m	Certificat supérieur consulaire, gestion et commerce	III
	Sites : CCI d’Angoulême (L’Isle-d’Espagnac [16]), CCI des Ardennes (Charleville-Mezières [08]), CCI d’Avignon et de Vaucluse (Avignon [84]), CCI de Chalon-sur-Saône (Chalon-sur-Saône [71]), CCI de Chartres et d’Eure-et-Loir (Chartres [28]), CCI de la Drôme (Valence [26]), CCI de Gray-Vesoul (Vesoul [70]), groupement interconsulaire de la Manche groupe FIM (Saint-Lô [50]), groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis (Valenciennes [59]), CCI de Lille CEPRECO (Roubaix [59]), CCI du Loiret (Orléans [45]), CCI du Mans et de la Sarthe (Le Mans [72]), CCI de la Martinique (Fort-de-France [97]), CCI de Montauban et de Tarn-et-Garonne (Montauban [82]), CCI de Nantes et de Saint-Nazaire (Saint-Nazaire [44]), CCI de Nantes et de Saint-Nazaire (Nantes [44]), CCI de Nevers (Nevers [58]), CCI de Nouvelle-Calédonie (Nouméa [98]), CCI du Pays de Brive (Brive [19]), CCI de la Réunion (Sainte-Clothilde [97]), CCI de Rodez (Rodez [12]), CCI de Saint-Dié (Saint-Dié [88]), CCI de Saint-Malo (Saint-Jouan-des-Guérêts [35]), CCI de Toulouse (Balma [31]), CCI de la Vendée (La Roche-sur-Yon [85]).

Art. 4. - L’arrêté du 21 février 2001 susvisé, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
	CCI de Lille métropole (CEPRECO)
320 t	Assistant de relations publiques internationales	III
	Site : Roubaix (59).

Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
	Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
314 t	CFP adjoint d’administration hospitalière sanitaire et sociale	IV
	Présentés par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Bordeaux-I
221 r	Diplôme d’études supérieures techniques des industries agroalimentaires	II
	Université Toulouse-II - IUT B
326 t	Analyste-programmeur spécialisé en ingénierie objets	III
	Présentés par le ministère de la défense Armée de terre
323 t	BSAT de photographie aérienne	V
	Fin d’homologation à compter du 17 avril 2001.
	Direction de la gendarmerie nationale
324 t	Certificat de la spécialité emploi administratif et d’état-major	V
324 t	Diplôme de la spécialité emplois administratifs et d’état major	IV
	Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI de Bordeaux, groupe ESC Bordeaux Institut de management de l’achat industriel
312 p	Certificat d’études supérieures du management de l’achat industriel	I
	Marcorel Folia
322 t	Maquettiste d’exécution en info-édition appliquée aux arts graphiques, à l’audiovisuel et au multimédia	V
	L’homologation au niveau IV prend effet à compter du 1^e^r janvier 1994.
	Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement CFA Centre de formation du BTP Pont-à-Mousson AFPBTP de Meurthe-et-Moselle et de Meuse
223	Formation complémentaire en menuiserie aluminium et PVC	V
	Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
	CCI de la Nouvelle-Calédonie
312 p	Certificat supérieur consulaire, gestion et commerce	III
	Le titre est désormais délivré par l’association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
	CCI de Tarbes et des Hautes-Pyrénées Institut régional de tourisme, hôtellerie
334 w	Agent de comptoir polyvalent en agence de voyage	III
	Centre de formation de Bordeaux Aquitaine (CFBA)
312 p	Assistant commercial et administratif	III
	Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France Association pour le développement de la formation dans les professions du commerce (ADFC CFA)
334 t	Technicien d’accueil et de vente hôtellerie tourisme	IV
	Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Centre régional des techniques avancées (CERTA)
251 u	Opérateur régleur sur machines-outils à commande numérique	V
	Le titre est désormais délivré au niveau IV.
	Présenté par le conseil régional de Rhône-Alpes Maison familiale rurale d’éducation et d’orientation de Chaumont
212 s	Technicien spécialisé en aviculture	III

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 mai 2001.