TRA - Bulletin Officiel N°2001-12: Annonce N°15

Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2001/12 du jeudi 5 juillet 2001

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret n^o 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret n^o 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de février 2001) ;
    Après avoir pris l’avis du président de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique sur deux recours gracieux concernant des décisions antérieures,
                    Arrête :
    Art.  1^e^r.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présentés par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Evry-Val d’Essonne CFA Val d’Essonne
312 n	Assistant marketing multimedia	III
	Site : Evry (91).
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1996.
Université Paris-I - Panthéon-Sorbonne Centre d’éducation permanente
333 p	Diplôme d’université d’ingénierie de formation	II
	Site : Paris (75).
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1995.
Université René-Descartes - Paris-V Centre de formation continue
333 p	Diplôme d’université en formation-conseil	II
	Site : Paris (75).
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1997.
Présenté par le ministère de la défense Armée de terre
240 r	Technicien supérieur de maintenance des matériels de parachutage et de largage	III
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1997.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l’artisanat Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
230 r	Certificat technique des métiers : ramoneur	V
	Ancien intitulé : brevet de compagnon ramoneur, délivré par la chambre des métiers d’Alsace et la chambre des métiers de la Moselle.
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées Chambre de métiers du Lot Ecole des métiers du Lot
232 s	Maçon spécialisé en pierre calcaire	V
	Site : Cahors (46).
Présenté par la préfecture de la région Languedoc-Roussillon et le conseil régional de Languedoc-Roussillon Institut méditerranéen des fruits et légumes
211 r	Technicien qualité en fruits et légumes	IV
	Site : Perpignan (66).
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1996.

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
227 r	CFP monteur dépanneur frigoriste	V
227 r	CFP technicien d’intervention en froid industriel	IV
227 r	CFP technicien d’intervention en froid commercial et climatisation	IV
250 r	CFP agent de maintenance en marine de plaisance	V
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre et gendarmerie nationale
212 t	Technicien en maréchalerie	IV
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r juillet 1997.
	Ancien intitulé : BMP2 maréchalerie.
212 t	Maréchal-ferrant	V
	Ancien intitulé : BSAT maréchalerie.
Armée de terre
221 s	Boulanger	V
	Ancien intitulé : BSAT boulanger.
227 s	Technicien d’intervention en froid et en équipements de cuisines industrielles	IV
	L’homologation prend effet au 1^e^r janvier 1995.
	Ancien intitulé : BSAT électromécanicien-frigoriste.
240 r	Technicien de maintenance des matériels de parachutage et de largage	IV
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1997.
	Ancien intitulé : BMP1 spécialiste de matériels de parachutage et de largage.
Service des essences des armées (SEA)
311 p	Technicien en stockage et distribution pétroliers	IV
	Ancien intitulé : brevet élémentaire de technicien pétrolier.
Marine nationale
117 g	Technicien météorologiste-océanographe	IV
	Ancien intitulé : BAT météorologiste-océanographe.
117 g	Technicien supérieur météorologiste-océanographe	III
	Ancien intitulé : brevet supérieur météorologiste-océanographe.
Armée de terre, armée de l’air et marine nationale
344 t	Technicien en cynotechnie	IV
	L’homologation prend effet à compter du 5 février 2001.
	Anciens intitulés : BSAT cynotechnie (délivré par l’armée de terre), certificat de conducteur de groupe cynophile (délivré par la marine nationale), spécialiste de sécurité et de surveillance, option maître de chien et BE de maître de chien (délivrés par l’armée de l’air).
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI de Lyon - Ecole de management de Lyon (EM Lyon)
310 m	Certificat généraliste de gestion d’entreprise	II
	Sites : Ecully (69), Fontenay-sous-Bois (94).
Ecole pour l’informatique et les techniques avancées (EPITA)
326 n	Expert en ingénierie informatique	I
	Site : Le Kremlin-Bicêtre (94).
Institut pour le développement du conseil d’entreprise (IDCE)
315 n	Consultant	II
	Site : Angers (49).
Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Lycée agricole de Nancy Pixerecourt (CFPPA)
334 p	Diplôme d’économe gestionnaire de collectivité	IV
	Site : Malzeville (54).
	Titre anciennement homologué pour le centre de formation professionnelle et de promotion agricole.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le ministère de la culture et de la communication Institut français de la mode
242 n	Spécialiste en management du textile et de la mode	I
	Site : Paris (75).
Présenté par la préfecture de la région Rhône- Alpes et le secrétariat d’Etat à l’industrie Centre d’études franco-américaines de management
310 m	Certificat franco-américain de management	II
	Site : Lyon (69).
	Ancien intitulé : certificat d’études supérieures franco-américaines de management.
Présenté par la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur Chambre des métiers du Var Centre de formation d’apprentis
250 r	Agent de maintenance nautique	V
	Site : Hyères (83).
Présenté par le rectorat de l’académie de Créteil Lycée Maximilien-Perret Groupement d’établissements de formation de l’énergie (GEFEN)
227 w	Vendeur conseil en chauffage sanitaire et climatisation	IV
	Sites : LTEP Maximilien-Perret Vincennes (93), lycée professionnel Edmond-Labbé, Oullins (69).
	Ancien intitulé : vendeur comptoir en matériels de chauffage sanitaire et climatisation.
Présenté par la préfecture de la région Alsace IREPA laser
254 p	Technicien supérieur d’applications métallurgiques laser	III
	Site : Illkirch (67).
	Homologation au niveau III, sauf pour la promotion en cours de formation.
	Ancien intitulé : responsable technique d’applications métallurgiques laser.
Après examen de recours gracieux Centre de formation et de promotion de Moirans Rhône-Alpes
332 p	Directeur d’établissement de l’économie sociale	II
	Site : Moirans (38).
Centre de ressources Arobase
332 p	Responsable d’entreprise d’économie sociale et solidaire	II
	Site : Grenoble (38).

Art. 3. - L’arrêté du 9 novembre 1999, paru au Journal officiel du 19 novembre 1999, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation MJM Graphic Design
312 v	Décorateur-étalagiste	IV
	Sites : Paris (75) : homologation à compter du 1^e^r janvier 1984 ; Nice (06) : homologation à compter du 1^e^r janvier 1989 ; Strasbourg (67) : homologation à compter du 1^e^r janvier 1987.

Art. 4. - L’arrêté du 22 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit (liste des sites) :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie - IFV
312 t	Technicien des forces de vente	IV
	Sites :
	- AMIFOP (Bar-le-Duc [55]).
	- CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne (INTERFOR SIA, Amiens [80]).
	- CCI d’Angers (Angers [49]).
	- CCI d’Angoulême (L’Isle-d’Espagnac [16]). - Rétroactivité depuis 1990.
	- CCI des Ardennes (Charleville-Mézières [08]).
	- CCI de Chambéry/Savoie (Le Bourget-du-Lac [73]). - Rétroactivité depuis 1991.
	- CCI du Cher (Bourges [18]).
	- CCI de Clermont-Ferrand/Issoire (Clermont-Ferrand [63]).
	- CCI de Colmar (Wintzenheim [68]).
	- CCI de la Moselle (Metz [57]).
	- CCI de la Réunion (Sainte-Clothilde [97]).
	- CCI de Laval (Saint-Berthevin [53]).
	- CCI du Loiret (Orléans [45]).
	- CCI du Lot (Cahors [46]).
	- CCI de Mâcon (Mâcon [71]). - Rétroactivité depuis 1985.
	- CCI de Meaux (Marne-la-Vallée [77]).
	- CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou [54]).
	- CCI de Nantes et Saint-Nazaire (Nantes [44]). - Rétroactivité depuis 1985.
	- CCI de Pointe-à-Pitre (Pointe-à-Pitre [97]).
	- CCI de Reims et Epernay (Reims [51]).
	- CCI de Rouen (Mont-Saint-Aignan [76]).
	- CCI de Saint-Etienne/Montbrison (Saint-Priest-en-Jarez [42]).
	- CCI de Saint-Lô (Saint-Lô [50]).
	- CCI de Toulouse (Balma [31]). - Rétroactivité depuis1990.
	- ESCEM de Tours (Tours [37]).
	- CCI de la Vendée (La Roche-sur-Yon [85]). - Rétroactivité depuis 1997.

Art. 5. - L’article 2 de l’arrêté du 3 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de la défense Armée de terre
231 p	Technicien supérieur en bureau d’études de travaux publics	III
Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Centre national de formation en alternance
212 t	Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire	IV
	Site : Aix-en-Provence (13).

Art. 6. - L’article 2 de l’arrêté du 4 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de la défense Armée de terre
255 r	Technicien supérieur de maintenance des matériels électroniques et d’informatique industrielle	III
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r janvier 1994.
	Ancien intitulé : BMP2 mécanicien des matériels de traitement de l’information des systèmes d’armes.
Présenté par la préfecture de la région Aquitaine Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen
233 p	Assistant technique et administratif des petites et moyennes entreprises du bâtiment	IV
	Site : Agen (47).

Art. 7. - L’article 1^e^r de l’arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre
344 t	Aide-dresseur de chien	V
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r septembre 1997.
Armée de terre et marine nationale
344 t	Conducteur de chien	V
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r septembre 1997.

Art. 8. - L’article 2 de l’arrêté du 21 février 2001, publié au Journal officiel du 28 février 2001, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de la défense Armée de terre, armée de l’air et marine nationale
344t	Technicien supérieur en cynotechnie	III
	Anciens intitulés : BMP2 cynotechnie (délivré par l’armée de terre), technicien supérieur de sécurité et de surveillance, option maître de chien et BS de maître de chien (délivrés par l’armée de l’air).
	L’homologation prend effet à compter du 1^e^r septembre 1997.
Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme Ecole supérieure de commerce et d’administration des entreprises du tourisme
334 w	Agent de production et de commercialisation des produits touristiques	III
	Site : Aix-en-Provence (13).
Présenté par le rectorat de l’académie de Rouen EPLE lycée Gustave-Flaubert (CFA ISD Flaubert)
312 p	Chargé de développement commercial	II
	Site : Rouen (76).

Art. 9. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Montesquieu Bordeaux-IV, faculté des sciences économiques et de gestion
221 p	Diplôme universitaire de gestion des entreprises agroalimentaires (DUGEA)	II
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre
121 g	Certificat technique sciences géographiques	III
	Fin d’homologation au 31 décembre 2001.
212 t	BSAT maréchalerie	V
221 s	BSAT boulanger	V
227 u	BSAT électromécanicien-frigoriste	V
	Fin d’homologation au 1^e^r janvier 1995.
344 t	BSAT cynotechnie	IV
	Fin d’homologation au 5 février 2001.
Armée de l’air
344 t	BE de maître de chien	V
	Fin d’homologation au 18 octobre 1998.
344 t	BS de maître de chien	IV
	Fin d’homologation au 18 octobre 1998.
Service des essences des armées (SEA)
311 p	Brevet élémentaire de technicien pétrolier	IV
Marine nationale
117 g	BAT Météorologiste-océanographe	IV
117 g	Brevet supérieur météorologiste-océanographe	III
344 t	Certificat maître de chien	V
	Fin d’homologation à compter du 18 octobre 1998.
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut supérieur de gestion (ISG)
310 m	Titre de gestionnaire d’entreprise	II
	La décision prendra effet à compter de la promotion entrée en formation postérieurement à la parution de l’arrêté de fin d’homologation au Journal officiel.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l’artisanat et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Chambre de métiers de la Moselle
343 t	Brevet de compagnon : ramoneur	V
	Nouvel intitulé : CTM ramoneur, délivré par l’APCM.
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation GIC/FO. - Centre d’études supérieures de management et commerce international (MACI)
312 m	Titre en management et commerce international	I
	La décision prendra effet à compter de la promotion entrée en formation postérieurement à la parution de l’arrêté de fin d’homologation au Journal officiel.
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes et le secrétariat d’Etat à l’industrie Centre d’études franco-américaines de management
310 m	Certificat d’études supérieures franco-américaines de management	II
Présenté par le rectorat de l’académie de Créteil Lycée Maximilien-Perret Groupement d’établissements de formation de l’énergie (GEFEN)
227 w	Vendeur comptoir en matériels de chauffage sanitaire et climatisation	IV
Présenté par la préfecture de la région Alsace IREPA laser
254 p	Responsable technique d’applications métallurgiques laser	II
	Homologation au niveau III, sauf pour la promotion en cours de formation.

Art. 10. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
Fait à Paris, le 28 mai 2001.