Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/8 du dimanche 5 mai 2002
Arrêté du 27 mars 2002 portant attribution
et non-renouvellement de licence dagent artistique
NOR : MESF0210457A
Par arrêté de la ministre de lemploi et de la solidarité en date du 27 mars 2002 :
Il est attribué pour une durée dun an renouvelable dans les conditions précisées par larticle R. 762-2 du code du travail une licence dagent artistique aux candidats suivants :
Licence no 954 : David Lande, 25, rue Chaptal, 92300 Levallois-Perret ;
Licence no 955 : Philippe Maillard, 85 bis, avenue Gambetta, 75020 Paris ;
Licence no 956 : Véronique Valray, 19, rue du Couvent, 33520 Bruges ;
Licence no 957 : Marc Germain, 7, place Yves-Brinon, 02300 Chauny ;
Licence no 958 : SARL AngelsStudio, gérante Marilyn Jouffroy, 17, rue de Paris, 94000 Créteil ;
Licence no 959 : Jean-Pierre Morcillo, rue Georges-Roudil, 69200 Vénissieux.
La licence dagent artistique no 937, Véronique Dannemann, 80, allée de lArtois, 45770 Saran, nest pas renouvelée.
La licence dagent artistique no 895, Hervé Monceaux, 1, rue de Reuilly, 75012 Paris, nest pas renouvelée.
La licence dagent artistique no 545, Jean-Claude Van Recken, 44-46, avenue de Fandres, 59700 Marcq-en-Barul, nest pas renouvelée.
La licence dagent artistique no 487, Claude Elmerich, 36, rue des Ormeaux, 54420 Pulnoy, nest pas renouvelée.
La licence dagent artistique no 432, Conchita Hidalgo, 56, rue de Chanzy, 51100 Reims, nest pas renouvelée.