Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2002/4 du mardi 5 mars 2002
Arrêté du 1er février 2002 portant nomination
(régisseurs d’avances)
NOR : MESO0210174A
Par arrêté de la ministre de l’emploi et de la solidarité en date du 1er février 2002, Mme Sylviane Manuel, contrôleuse du travail, est nommée régisseuse d’avances auprès de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de Marseille, en remplacement de Mme Corinne Curti.
La nomination de Mme Sylviane Manuel prend effet à compter du 1er février 2002.