Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/4 du lundi 5 mars 2001
La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique, complété notamment par l’arrêté du 27 septembre 2000 ;
Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de décembre 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
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| 231 n | CFP Technicien en géomatique | IV |
| Présenté par le ministère de la défense Secrétariat général pour l’administration |
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| 231 n | Conducteur d’opération en génie civil | II |
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Association nationale pour la formation automobile (ANFA) |
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| 252 w | Conseiller technique et commercial cycle | IV |
| Sites : Sèvres (92), Paris (75), Saint-Brieuc (22), Muret (31), Nimes (30), Sury-le-Comtal (42). L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1996. |
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| Présenté par le rectorat de l’académie de Créteil Lycée Maximilien-Perret Groupement d’établissements de formation de l’énergie (GEFEN) |
||
| 227 n | Technicien d’études en génie climatique | IV |
| Site : Alfortville (94). L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997. |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Centre d’études supérieures industrielles (CESI) |
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| 230 p | Responsable de chantier du bâtiment | III |
| Site : Nantes (44). | ||
| Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
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| 334 p | CFP gérant en restauration collective | III |
| Ancien intitulé : CFP gérant économe de collectivité. | ||
| 334 t | CFP agent de restauration | V |
| 334 t | CFP garçon ou serveuse de restaurant | V |
| 334 t | CFP d’agent d’hôtellerie | V |
| 334 t | CFP de gouvernant(e) en hôtellerie | IV |
| 334 t | CFP réceptionniste en hôtellerie | IV |
| Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Evry-Val d’Essonne CFA Evry-Val d’Essonne |
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| 254 n | Diplôme universitaire enveloppe du bâtiment | III |
| Site : Evry (91). | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie et le ministère de la culture et de la communication Ecole nationale supérieure de création industrielle |
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| 200 n | Créateurs industriels | II |
| Site : Paris (75). | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut supérieur d’enseignement et de recherche en production automatisée (ISERPA) |
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| 201 n | Responsable de système intégré de production | II |
| Site : Angers (49). | ||
| Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche Union nationale rurale d’éducation et de promotion (UNREP) |
||
| 212 s | Maîtrise en élevage | IV |
| Sites : Poisy (74), Bernussou (12). | ||
| Présentés par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Groupe AFT-IFTIM |
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| 311 p | Responsable d’une unité d’exploitation, option transport de personnes | II |
| Site : Paris (75). L’homologation prend effet à compter du 1er juin 2000. Ancien intitulé : assistant de direction du transport routier, délivré par l’école de préparation à la direction du transport routier (AFT EDTR). |
||
| 311 p | Responsable d’une unité d’exploitation, option transport et logistique | II |
| Site : Monchy-Saint-Eloi (60). Ancien intitulé : assistant de direction du transport routier, délivré par l’école de préparation à la direction du transport routier (AFT EDTR). |
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| Institut technique de la Fédération française du bâtiment |
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| 310 p | Dirigeant d’entreprise du bâtiment | III |
| Site : Paris (75). Ancien intitulé : dirigeant d’une entreprise du bâtiment. |
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| Association pour la formation continue dans les activités de la thermique industrielle |
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| 227 u | Certificat de maîtrise de chantier en thermique industrielle (fours et cheminées) | IV |
| Site : Paris (75). | ||
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie CCI de Grenoble - Groupe ESC Ecole supérieure de commerce - Institut national polytechnique (INP) de Grenoble |
||
| 200 p | Manager technique, options génie industriel, génie électrique, génie mécanique | II |
| Site : Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole supérieure de commerce de Grenoble (Grenoble [38]). Ancien intitulé : diplôme de préparation à la fonction cadre, option génie industriel ou génie électrique. |
||
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Institut supérieur textile d’Alsace (ISTA) |
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| 241 p | Chef de produits textiles | II |
| Site : Mulhouse (68). | ||
| Présenté par le conseil régional d’Ile-de-France Université de Créteil Association de formation universitaire par l’apprentissage (AFUNA) |
||
| 254 n | Diplôme universitaire enveloppe du bâtiment | III |
| Site : Saint-Maurice (94). | ||
| Présentés par la préfecture de la région Rhône-Alpes CIPL-IAEE |
||
| 200 u | Certificat d’opérateur de production | V |
| Site : Saint-Etienne (42). | ||
| POLYCREA | ||
| 322 t | Infographiste | III |
| Site : Grenoble (38). |
Art. 3. - L’arrêté du 27 septembre 2000 publié au Journal officiel du 3 octobre 2000 est modifié comme suit :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur THALATHERM |
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| 330 t | Agent d’accompagnement en station thermale et en centre de maintien en forme | V |
| Site : Gréoux-les-Bains (04). Ancien intitulé : agent d’accompagnement en station thermale ou balnéaire. |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
| CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
|---|---|---|
| Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP) |
||
| 334 p | CFP Gérant économe de collectivité | IV |
| Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université des sciences et technologies Lille-I |
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| 326 n | Diplôme universitaire informatique professionnel spécialisé DUIPS | II |
| Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut de formation et d’insertion professionnelles |
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| 335 t | Agent polyvalent des métiers de la plongée sous-marine | V |
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Chambre de métiers de la Moselle Chambre de métiers d’Alsace |
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| 223 v | BM bijouterie, joaillerie | III |
| Ce titre est remplacé par le « brevet de maîtrise supérieur », délivré par l’assemblée permanente des chambres de métiers (APCM), homologué au niveau III par l’arrêté du 4 janvier 2001, publié au Journal officiel du 14 janvier 2001. | ||
| Présentés par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Ecole de préparation à la direction du transport routier (AFT EDTR) |
||
| 311 p | Assistant de direction du transport routier | II |
| Les titres « responsable d’une unité d’exploitation, option transport et logistique, option transport de personnes » sont désormais délivrés par le groupe AFT-IFTIM. | ||
| CCI de Grenoble Institut supérieur de la construction (ISCO) |
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| 230 p | Certificat d’aptitude à la fonction de chef de chantier, chef de chantier gros œuvre bâtiment et génie civil | IV |
| Institut technique de la Fédération française du bâtiment |
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| 310 p | Dirigeant d’une entreprise du bâtiment | III |
| Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie CCI de Grenoble - Groupe ESC Ecole supérieure de commerce - Institut national polytechnique (INP) de Grenoble |
||
| 250 p | Diplôme de préparation à la fonction cadre, option génie industriel ou génie électrique | II |
| Présenté par la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur THALATHERM |
||
| 330 t | Agent d’accompagnement en station thermale ou balnéaire | V |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 février 2001.
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Nicole Péry |