Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi
et de la Formation Professionnelle
No 2001/2 du lundi
5 février 2001
SOMMAIRE THEMATIQUE
Agence nationale pour l’emploi
Avis de concours externes déconcentrés pour le recrutement de conseillers et de conseillers principaux à l’Agence nationale pour l’emploi (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Agrément
Arrêté du 10 janvier 2001 portant retrait d’habilitation d’un organisme chargé de procéder aux examens CE de type de certaines machines (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément ou renouvellement d’agrément d’organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’organismes habilités à procéder au contrôle de l’aération et de l’assainissement des locaux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’un organisme habilité à effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Allocation
Circulaire DGEFP n° 2000-30 du 11 décembre 2000 concernant la revalorisation des allocations de solidarité et versement d’une allocation forfaitaire (texte non paru au Journal officiel)
Apprentissage
Arrêté du 17 janvier 2001 portant nomination d’experts auprès du comité de coordination des programmes régionaux d’apprentissage et de formation professionnelle continue (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Bâtiment, travaux publics
Arrêté du 11 janvier 2001 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2000 fixant le taux des cotisations des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics ainsi que le salaire de référence de la contribution due au titre de l’emploi de travailleurs temporaires pour l’année 2001 (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Budget
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 16 janvier 2001)
Comité technique paritaire
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’emploi et de la solidarité compétent pour les services du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
Concours
Arrêté du 15 décembre 2000 relatif à l’organisation et au programme des concours de recrutement des inspecteurs du travail (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Arrêté du 26 décembre 2000 autorisant au titre de l’année 2000 l’ouverture d’un deuxième concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves du travail (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Arrêté du 12 janvier 2001 autorisant au titre de l’année 2001 l’ouverture du concours pour l’accès au cycle préparatoire au concours interne de l’inspection du travail (Journal officiel du 17 janvier 2001)
Avis de concours externes déconcentrés pour le recrutement de conseillers et de conseillers principaux à l’Agence nationale pour l’emploi (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Conseil des prud’hommes
Arrêté du 12 janvier 2001 portant fixation du montant journalier de la subvention attribuée pour la formation des conseillers prud’hommes (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 15 janvier 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la prud’homie (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Contrôle
Circulaire du 8 janvier 2001 relative aux directives nationales d’orientation (Journal officiel du 17 janvier 2001)
Déconcentration
Circulaire du 8 janvier 2001 relative aux directives nationales d’orientation (Journal officiel du 17 janvier 2001)
Diplôme
Arrêté du 3 janvier 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Arrêté du 4 janvier 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Direction de l’administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Direction des relations du travail
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Droits des femmes
Arrêté du 26 décembre 2000 portant nomination d’une déléguée régionale aux droits des femmes et à l’égalité (Journal officiel du 12 janvier 2001)
Enfant
Avis relatif au renouvellement de l’agrément d’une agence de mannequins pour l’emploi d’enfants de moins de seize ans (Journal officiel du 10 janvier 2001)
Evaluation
Circulaire du 8 janvier 2001 relative aux directives nationales d’orientation (Journal officiel du 17 janvier 2001)
Formation professionnelle
Arrêté du 12 janvier 2001 portant fixation du montant journalier de la subvention attribuée pour la formation des conseillers prud’hommes (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les modalités de la formation des inspecteurs du travail stagiaires recrutés en application de l’article 113 de la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Formation professionnelle continue
Arrêté du 17 janvier 2001 portant nomination d’experts auprès du comité de coordination des programmes régionaux d’apprentissage et de formation professionnelle continue (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Homologation
Arrêté du 3 janvier 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Arrêté du 4 janvier 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique (Journal officiel du 14 janvier 2001)
Hygiène et sécurité
Arrêté du 10 janvier 2001 portant retrait d’habilitation d’un organisme chargé de procéder aux examens CE de type de certaines machines (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément ou renouvellement d’agrément d’organismes habilités à former les coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’organismes habilités à procéder au contrôle de l’aération et de l’assainissement des locaux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’un organisme habilité à effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Indemnisation du chômage
Circulaire DGEFP n° 2000-30 du 11 décembre 2000 concernant la revalorisation des allocations de solidarité et versement d’une allocation forfaitaire (texte non paru au Journal officiel)
Insertion professionnelle
Circulaire DGEFP n° 2000-30 du 11 décembre 2000 concernant la revalorisation des allocations de solidarité et versement d’une allocation forfaitaire (texte non paru au Journal officiel)
Inspection du travail
Arrêté du 15 décembre 2000 relatif à l’organisation et au programme des concours de recrutement des inspecteurs du travail (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Arrêté du 26 décembre 2000 autorisant au titre de l’année 2000 l’ouverture d’un deuxième concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves du travail (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Arrêtés du 27 décembre 2000 portant admission à la retraite (inspection du travail) (Journal officiel du 12 janvier 2001)
Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les modalités de la formation des inspecteurs du travail stagiaires recrutés en application de l’article 113 de la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Arrêté du 12 janvier 2001 autorisant au titre de l’année 2001 l’ouverture du concours pour l’accès au cycle préparatoire au concours interne de l’inspection du travail (Journal officiel du 17 janvier 2001)
Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les modalités de la formation des inspecteurs du travail stagiaires recrutés en application de l’article 113 de la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Lieu de travail
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’organismes habilités à procéder au contrôle de l’aération et de l’assainissement des locaux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Arrêté du 10 janvier 2001 portant agrément d’un organisme habilité à effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail (Journal officiel du 20 janvier 2001)
Mannequin
Avis relatif au renouvellement de l’agrément d’une agence de mannequins pour l’emploi d’enfants de moins de seize ans (Journal officiel du 10 janvier 2001)
Ministère de l’emploi et de la solidarité
Arrêté du 1er décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’emploi et de la solidarité compétent pour les services du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 4 janvier 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 7 janvier 2001)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 6 janvier 2001)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours (Journal officiel du 16 janvier 2001)
Nomination
Arrêté du 15 janvier 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la prud’homie (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Arrêté du 17 janvier 2001 portant nomination d’experts auprès du comité de coordination des programmes régionaux d’apprentissage et de formation professionnelle continue (Journal officiel du 19 janvier 2001)
Arrêté du 1er décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’emploi et de la solidarité compétent pour les services du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 18 décembre 2000 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 26 décembre 2000 portant nomination d’une déléguée régionale aux droits des femmes et à l’égalité (Journal officiel du 12 janvier 2001)
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 2 janvier 2001 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
Arrêté du 4 janvier 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 7 janvier 2001)
Retraite
Arrêtés du 27 décembre 2000 portant admission à la retraite (inspection du travail) (Journal officiel du 12 janvier 2001)
Stagiaire
Arrêté du 4 janvier 2001 fixant les modalités de la formation des inspecteurs du travail stagiaires recrutés en application de l’article 113 de la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier (Journal officiel du 13 janvier 2001)
Travail temporaire
Arrêté du 11 janvier 2001 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2000 fixant le taux des cotisations des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics ainsi que le salaire de référence de la contribution due au titre de l’emploi de travailleurs temporaires pour l’année 2001 (Journal officiel du 19 janvier 2001)