Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/2  du lundi 5 février 2001


Diplôme
Homologation

Journal officiel du 14 janvier 2001

Arrêté du 4 janvier 2001 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique

NOR :  MESF0011722A

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de novembre 2000),
                    Arrête :
    Art.  1er.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère de la défense
Ministère de la défense
Armée de terre
346 t Technicien d’interception, de localisation et de brouillage systèmes IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
334 t Technicien supérieur en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
  Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
CCI de Bordeaux - Groupe ESC
Institut de management des risques
313 r Expert en traitement des risques en entreprise I
  Site : Talence (33).
L’homologation prend effet à compter de 1990.
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
  Assemblée permanente des chambres
de métiers (APCM)
310 p Brevet de maîtrise supérieur III
  Ancien intitulé : BM avec option.
Sites : chambres de métiers : Alsace, Moselle, Alpes-de-Haute-Provence, Dordogne, Indre-et-Loire, Loire-Atlantique, Lot-et-Garonne, Morbihan, Pyrénées-Orientales, Rhône, Seine, Seine-Maritime, Vaucluse.
  Chambre de commerce et d’industrie
de Saumur - CCI Saumur
312 v Technicien supérieur du commerce, option bijouterie-horlogerie III
  Site : Saumur (49).

    Art.  2.  -  Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
200 p CPP technicien en gestion de production IV
250 r CFP agent d’intervention en électromécanique V
  Ancien intitulé : CFP agent d’intervention sur systèmes automatisés.
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de l’air
334 t Cuisinier, gestionnaire en restauration collective IV
  L’homologation prend effet à compter du 18 octobre 1998.
Ancien intitulé : BE de restauration-hôtellerie.
334 t Chef de cuisine, gestionnaire en restauration collective III
  L’homologation prend effet à compter du 18 octobre 1998.
Ancien intitulé : BS de restauration-hôtellerie.
  Marine nationale
253 r Technicien supérieur navigant de maintenance de mécanique aéronautique III
  Ancien intitulé : BS mécanicien de bord d’aéronautique.
334 t Gestionnaire de collectivité III
  L’homologation prend effet à compter du 18 octobre 1998.
Ancien intitulé : BS commis aux vivres.
334 t Gestionnaire adjoint de collectivité IV
  L’homologation prend effet à compter du 18 octobre 1998.
Ancien intitulé : BAT commis aux vivres.
  Armée de terre
334 t Technicien en gestion du secteur restauration-hôtellerie-loisirs IV
  Ancien intitulé : BSAT restauration-hôtellerie-loisirs.
255 r Technicien d’exploitation des systèmes de télécommunications IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
  Remplace les titres suivants :
BMP1 commutation RITA ;
BMP1 d’exploitation des équipements d’extrémité ;
BMP1 d’exploitation des équipements radio ;
BMP1 d’exploitation des équipements faisceaux hertziens ;
BMP1 technique télégraphie ;
BMP1 technique téléphonie.
255 p Technicien supérieur d’exploitation des systèmes de télécommunications III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
  Remplace les titres suivants :
BMP2 technique télégraphie ;
BMP2 technique télégraphie de centre automatisé ;
BMP2 technique téléphonie de centre automatisé ;
BMP2 technique radio ;
BMP2 commutation et supervision RITA ;
BMP2 téléphonie.
255 r Technicien de maintenance des systèmes de télécommunications IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
  Remplace les titres suivants :
BMP1 technique chiffre télégraphie ;
BMP1 technique faisceaux hertziens, option faible capacité ;
BMP1 technique faisceaux hertziens, option grande et moyenne capacité ;
BMP1 technique lignes ;
BMP1 technique radio ;
BMP1 téléphonie lignes.
255 p Technicien supérieur de maintenance des systèmes de télécommunications III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
  Remplace les titres suivants :
BMP2 technique chiffre télégraphie ;
BMP2 technique faisceaux hertziens ;
BMP2 technique lignes ;
BMP2 analyse et programmation de centre automatisé.
255 r Technicien en analyse et traitement du signal électromagnétique IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
Ancien intitulé : BMP1 détection et analyse des signaux électromagnétiques.
255 n Technicien supérieur en analyse et traitement du signal électromagnétique III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1997.
Ancien intitulé : BMP2 détection et analyse des signaux électromagnétiques.
255 p Technicien supérieur d’interception, de localisation et de brouillage systèmes III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1995.
Ancien intitulé : BMP2 guerre électronique.
250 r Technicien de maintenance des systèmes automatisés et asservis IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP1 électromécanicien armement de gros calibre et tourelles engins blindés.
250 r Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP2 électromécanicien tourelles engins blindés.
255 r Technicien de maintenance électronique et informatique IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP1 mécanicien dépanneur de systèmes de traitement et de transmission automatique de données.
255 r Technicien supérieur de maintenance des matériels électromagnétiques et d’informatique industrielle III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP2 mécanicien des matériels de traitement de l’information des systèmes d’armes.
255 r Technicien de maintenance radar IV
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP1 technicien de maintenance de détection électromagnétique.
255 r Technicien supérieur de maintenance radar III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP2 technicien supérieur de maintenance de détection électromagnétique.
255 r Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et d’asservissement d’engins télépilotés III
  L’homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994.
Ancien intitulé : BMP2 technicien supérieur de maintenance de détection électromagnétique.
  Présentés par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
CFPCT Toulouse-Palays
230 p Conducteur de travaux tous corps d’état III
  Site : Toulouse (31).
255 s Conducteur de travaux en équipement électrique III
  Site : Reims (51).
Ancien intitulé : conducteur de travaux : filière équipement électrique.
  Présenté par le secrétariat
d’Etat à la santé
Ecole supérieure des techniques
de biologie appliquée (ESTBA)
331 u Technicien supérieur spécialisé en maintenance, service après-vente de l’instrumentation de laboratoire III
  Site : Paris (75).
  Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme
Formation Développement Novation
334 t Agent polyvalent des organismes de tourisme V
  Site : Dieppe (76).
  Présentés par le conseil régional d’Aquitaine
Fédération compagnonnique
des métiers du bâtiment (FCMB) Agen
230 n Technicien supérieur dessin métré assisté par ordinateur III
  Site : Agen (47).
  Fédération compagnonnique
des métiers du bâtiment (FCMB) Anglet
230 n Technicien supérieur dessin métré assisté par ordinateur III
  Site : Anglet (64).
  Présenté par la préfecture
de la région Aquitaine
Fédération compagnonnique
des métiers du bâtiment (FCMB) Agen
233 p Assistant technique et administratif des petites et moyennes entreprises du bâtiment IV
  Site : Bon-Encontre (47).
  Présenté par la préfecture
de la région Basse-Normandie
Institut supérieur de formation permanente
Normandie-Maine (ISF)
201 n Technicien supérieur en informatique et électronique industrielles III
  Site : Damigny (61).
  Présentés par la préfecture
de la région Bretagne
CCI du Morbihan
Institut de promotion hôtelière (IPH)
221 t Chef de cuisine IV
  Site : Vannes (56).
Ancien intitulé : second de cuisine.
221 w Technicien-conseil en commercialisation des vins IV
  Site : Vannes (56).
Ancien intitulé : conseil et commercialisation en vins.

    Art.  3.  -  L’arrêté du 22 juillet 1999, publié au Journal officiel du 30 juillet 1999, est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie
Autograf Formation
326 t Technicien supérieur en intégration de données multimédias III
  Site : Paris (75).

    Art.  4.  -  L’arrêté du 1er août 2000, publié au Journal officiel du 11 août 2000, est modifié comme suit :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
  CNA/CEFAG 75
324 t Opérateur en infographie V
  Sites : CNA-CEFAG : Paris (75), Maisons-Alfort (94), Montreuil-sous-Bois (93), Nanterre (92), Autograf : Paris (75).

    Art.  5.  -  Les titres suivants sont remplacés par le « brevet de maîtrise supérieur ». Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à leur homologation :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
  Chambre de métiers d’Alsace et
chambre de métiers de la Moselle
331 s BM appareillage orthopédique III
322 s BM arts et industries graphiques III
241 s BM bandages, corsets III
221 s BM boucherie, charcuterie, traiteur III
221 s BM boulangerie III
233 s BM carrelage, mosaïque III
254 s BM carrosserie automobile III
234 s BM charpente III
254 s BM chaudronnerie III
336 t BM coiffure pour dames III
336 t BM coiffure pour hommes III
232 s BM construction en bâtiment III
254 s BM construction métallique III
242 s BM coupe, couture, habillement III
232 s BM couverture, zinguerie III
234 v BM ébénisterie III
255 s BM électricité automobile III
255 s BM électricité générale III
255 s BM électromécanique III
255 s BM électronique et microsystèmes III
336 t BM esthétique, soins de beauté III
232 s BM fabrication de poêles, fumisterie, ramonage III
133 f BM facture d’instruments de musique III
227 s BM génie climatique III
251 s BM horlogerie III
233 s BM installation sanitaire III
234 s BM menuiserie III
221 s BM meunerie III
251 s BM micromécanique III
252 s BM mécanique automobile III
252 s BM mécanique en cycles et motocycles III
251 s BM mécanique générale III
254 s BM métallerie III
233 s BM peinture III
233 s BM peinture, décoration III
323 t BM photographie professionnelle III
233 s BM plâtrerie, décoration architecturale III
224 v BM poterie, céramique III
331 s BM prothèse dentaire III
221 s BM pâtisserie-confiserie-glacerie III
322 s BM reliure III
233 s BM revêtements de sols, moquettes, matériaux souples III
234 v BM sculpture sur bois III
232 v BM sculpture sur pierre III
232 s BM taille de la pierre III
242 s BM tapisserie, décoration d’intérieur III
224 s BM travail du verre III
224 s BM vitrerie-miroiterie III

    Art.  6.  -  Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME NIVEAU
  Présenté par le ministère
de l’emploi et de la solidarité
Ministère de l’emploi
et de la solidarité (DGEFP)
250 r CFP agent d’intervention sur systèmes automatisés V
  Présentés par le ministère de la défense
Armée de l’air
334 t BE de restauration-hôtellerie V
334 t BS de restauration-hôtellerie IV
  Armée de terre
255 r BMP1 détection et analyse des signaux électromagnétiques V
255 r BMP1 commutation RITA V
334 t BSAT restauration hôtellerie loisirs IV
  Marine nationale
250 r BS mécanicien de bord d’aéronautique III
334 t BAT commis aux vivres V
334 t BS commis aux vivres IV
  Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation
  Centre de formation du bâtiment du Var (CFB)
233 s Monteur-poseur en menuiserie aluminium V
  Présenté par le ministère de l’équipement,
des transports et du logement
CFPCT Toulouse-Palays
255 s Conducteur de travaux : filière équipement électrique III
  Présentés par le ministère
de l’éducation nationale
ESMOD International
242 n Certificat de styliste III
  Fin d’homologation à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour les personnes recrutées avant cette date.
242 n Certificat de modéliste III
  Fin d’homologation à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour les personnes recrutées avant cette date.
242 n Certificat de styliste modéliste III
  Fin d’homologation à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, sauf pour les personnes recrutées avant cette date.
  Présentés par la préfecture
de la région Bretagne
CCI du Morbihan
Institut de promotion hôtelière (IPH)
221 t Second de cuisine IV
221 w Conseil et commercialisation en vins IV

    Art.  7.  -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
    Fait à Paris, le 4 janvier 2001.

Nicole  Péry