Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2001/2 du lundi 5 février 2001
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session doctobre 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par la commission technique dhomologation Centre privé formation professionnelle de lunion des usagers du port de Rouen |
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311 p | Agent supérieur en transports maritimes, portuaires et activités connexes | III |
Site : Rouen (76). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1980. |
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Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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234 s | CPP Ebénisterie (perfectionnement douvrier qualifié) | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er mars 1981. | ||
234 v | CFP restaurateur de meubles anciens | IV |
Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1991. | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
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234 s | Brevet technique des métiers : ébéniste | IV |
Chambres de métiers : Alpes-Maritimes (06), Charente-Maritime (17), Dordogne (24), Gard (30), Haute-Loire (43), Loire-Atlantique (44), Marne (51), Pyrénées-Orientales (66), Alsace (67), Vaucluse (84), Réunion (97). Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. |
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Société française détudes et de formation (SFEF) |
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312 t | Attaché commercial | III |
Site : Paris (75). Lhomologation prend effet à compter du 1er décembre 1998. |
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Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur Institut national des sciences et techniques nucléaires (CEA) |
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343 r | Technicien en radioprotection | IV |
Site : Cadarache (13). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1989. |
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Présenté par le conseil régional des Pays de la Loire Ecole des Etablières |
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212 t | Assistant de cabinet vétérinaire | IV |
Site : La Roche-sur-Yon (85). Lhomologation prend effet à compter du 1er janvier 1996. |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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312 t | CFP Technicien supérieur commercial | III |
Ancien intitulé : CFP technicien supérieur commercial en biens et services industriels. | ||
Centre Europe | ||
314 t | Assistant comptable | IV |
Site : Strasbourg (67). Ancien intitulé : collaborateur de cabinet comptable. |
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Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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231 p | Technicien supérieur en travaux publics infrastructure routière et aéronautique | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. Ancien intitulé : BMP2 travaux, routes et aérodromes. |
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314 t | Technicien supérieur en gestion des flux et des stocks | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. Ancien intitulé : BMP2 gérant comptable. |
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314 t | Technicien supérieur en service comptable | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. Ancien intitulé : BMP2 bureaux du commissariat. |
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324 p | Technicien supérieur en secrétariat, option gestion des personnels | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. Ancien intitulé : BMP2 chancelier état-major. |
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331 p | Technicien supérieur en bureau détudes de travaux publics | III |
Lhomologation prend effet à compter du 1er juillet 1997. Ancien intitulé : BMP2 bureaux détudes travaux publics. |
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Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie |
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Université catholique de Lyon Ecole supérieure de techniciens biochimie-biologie |
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222 r | Technicien supérieur de laboratoire biochimie-biologie | III |
Site : Lyon (69). | ||
Présenté par le ministère de la culture et de la communication et le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie | ||
Sciences Com | ||
320 | Généraliste de la communication | II |
Site : Nantes (44). | ||
Présentés par le ministère de lagriculture et de la pêche Centre national de formation en alternance |
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212 t | Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire | IV |
Sites : Aix-en-Provence (13), Maisons-Alfort (94). Anciennement homologué au niveau V. Lhomologation au niveau IV prend effet à compter du 1er janvier 1994. |
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Centre de formation dAnjou | ||
117 f | Technicien supérieur en hydraulique option agricole, option urbaine | III |
Site : Anjou (38). Homologation pour un an à compter de la publication du présent arrêté. |
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Lycée agricole de la Côte-Saint-André (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) | ||
117 f | Technicien supérieur en hydraulique option agricole, option urbaine | III |
Site : La Côte-Saint-André (38). Homologation pour un an à compter de la publication du présent arrêté. |
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Présentés par le ministère de léquipement, des transports et du logement CFC Egletons Association gestionnaire des CFC de la Fédération nationale des travaux publics |
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231 p | Chef de chantier de routes VRD | IV |
Site : Egletons (19). Ancien intitulé : certificat de chef de chantier, option chef de chantier de routes VRD. |
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231 p | Conducteur de travaux, travaux publics | III |
Site : Egletons (19). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie CCI de Nantes Ecole de design des Pays de la Loire |
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200 n | Designer industriel | II |
Site : Carquefou (44). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à lartisanat et à la consommation | ||
CCI de Béziers Institut des cadres de la vente (ICV) |
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312 t | Responsable commercial | II |
Site : Béziers (34). | ||
CCI de Clermont-Ferrand (IPCCI) | ||
312 p | Technicien supérieur du commerce | III |
Site : Clermont-Ferrand (63). | ||
CCI de Toulouse Institut de perfectionnement consulaire |
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311 p | Technicien supérieur en logistique | III |
Site : Balma (31). | ||
Institut des relations publiques et de la communication (IRCOM) |
||
321 p | Responsable de communication | II |
Site : Les Ponts-de-Cé (Angers [49]). | ||
Présenté par la préfecture de la région Bretagne CCI du Morbihan. - Institut de gestion des entreprises commerciales (IGECO) |
||
312 p | Technicien supérieur en gestion commerciale | III |
Site : Pontivy (56). Ancien intitulé : technicien supérieur du commerce. |
||
Présentés par la préfecture de la région Nord - Pas-de-Calais Institution Saint-Pierre Centre de formation continue - AREP |
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344 t | Gardien dimmeubles | V |
Site : Fourmies (59). | ||
Format Plus | ||
344 t | Agent de prévention et de surveillance | V |
Sites : Lille (59), Arras (62). | ||
Présentés par la préfecture de la région Rhône-Alpes CCI de Lyon |
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336 w | Conseil-vente en cosmétologie et parfumerie | IV |
Site : Lyon (69). | ||
Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) |
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255 r | Technicien supérieur spécialisé en maintenance et environnement nucléaire | III |
Site : Saint-Etienne (42). | ||
Présenté par le rectorat de lacadémie de Nancy-Metz Lycée Félix-Mayer (GRETA du bassin houiller lorrain) |
||
312 t | Vendeur-représentant | IV |
Site : Saint Avold (57). |
Art. 3. - Le titre suivant est reclassé au niveau III de la Nomenclature des spécialités de formation. Son homologation est prorogée à ce niveau pour la dernière fois et au seul bénéfice de la promotion dapprentis recrutés à la rentrée de septembre 2000 :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Centre interrégional des formations alternées de la plasturgie (CIFAP) - groupe ISPA |
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Chargé dexploitation en plasturgie industrielle | III |
Art. 4. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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312 t | CFP technicien supérieur commercial en biens et services industriels | III |
Centre Europe | ||
314 t | Collaborateur de cabinet comptable | IV |
Présentés par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie |
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Université Joseph-Fourier Grenoble-I IUT |
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227 t | Gestion de travaux en génie climatique | III |
Université Claude-Bernard Lyon-I | ||
310 p | Diplôme duniversité : gestion des entreprises industrielles | II |
Présentés par le ministère de la défense Armée de terre |
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231 p | BMP2 travaux, routes et aérodromes | IV |
314 t | BMP 2 bureaux du commissariat | IV |
314 t | BMP 2 gérant comptable | IV |
324 p | BMP 2 chancelier état-major | IV |
331 p | BMP 2 bureaux détudes travaux publics | IV |
Présentés par le ministère de lagriculture et de la pêche Centre national de formation en alternance |
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212 t | Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire | V |
Lhomologation au niveau IV prend effet au 1er janvier 1994. | ||
Ecole technique de conservation | ||
221 | Certificat de technicien supérieur en conservation de produits alimentaires | III |
Groupe Piverdière (ACPRPA) | ||
210 w | Vendeur spécialisé en végétaux et produits de jardin | IV |
Présenté par le ministère de léquipement, des transports et du logement CFC Egletons Association gestionnaire des CFC de la Fédération nationale des travaux publics |
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231 p | Certificat de chef de chantier, option chef de chantier de routes VRD | IV |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Lycée technique privé Jeanne-dArc |
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312 p | Assistant technicien supérieur de management | III |
Présenté par la préfecture de la région Bretagne CCI du Morbihan - Institut de gestion des entreprises commerciales (IGECO) |
||
312 p | Technicien supérieur du commerce | III |
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République Française.
Fait à Paris, le 3 janvier 2001.
Nicole Péry |