Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/24 du mercredi 5 janvier 2005
MINISTÈRE DE L’EMPLOI,
DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE
MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS,
DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE,
DU TOURISME ET DE LA MER
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE,
DE L’ALIMENTATION, DE LA PÊCHE
ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 1er septembre 2004 portant nomination des membres du jury des concours de recrutement de contrôleursdu travail au titre de l’année 2004
NOR : SOCO0410223A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, le ministre de l’équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat ;
Vu le décret no 97-364 du 18 avril 1997 portant statut particulier du corps des contrôleurs du travail, modifié par le décret no 2003-870 du 11 septembre 2003 ;
Vu l’arrêté interministériel du 10 juillet 1997 fixant les modalités d’organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement de contrôleurs du travail ;
Vu l’arrêté interministériel du 5 septembre 1997 fixant la composition du jury des concours externe et interne de recrutement des contrôleurs du travail,
Arrêtent :
Article 1er
Sont nommés en qualité de membres du jury des concours de recrutement de contrôleurs du travail, au titre de l’année 2004 :
M. Chassine (Jean-Pierre), inspecteur général des affaires sociales, président.
Au titre des représentants du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale :
Pour l’administration centrale :
M. Barbier (Julien), attaché d’administration centrale à la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle.
M. Flory (Pierre-Gil), attaché d’administration centrale à la direction de l’administration générale et de la modernisation des services.
Mme Galleri (Eliane), attachée d’administration centrale à la direction des relations du travail.
M. Gay (François), attaché d’administration centrale à l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.
Mme Gonin (Agnès), inspectrice du travail à l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.
Mme Guéna-Andersson (Alexa), attachée d’administration centrale à la direction de l’administration générale et de la modernisation des services.
Mme Guy (Miyako), attachée d’administration centrale à la direction de l’administration générale et de la modernisation des services.
M. Kapp (Thomas), inspecteur du travail à l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle.
M. Marchand (François), attaché d’administration centrale à la direction des relations du travail.
Mme Nadaud-Bize (Isabelle), agent contractuelle hors catégorie à la direction des relations du travail.
M. Picard (Alexandre), attaché d’administration centrale à la direction de l’administration générale et de la modernisation des services.
Mme Richard (Laurence), attachée d’administration centrale à délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle.
Pour les services déconcentrés :
M. Abadie (Richard), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de l’Ain.
M. Ameil (Marc), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique.
M. Bartier (Patrick), inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais.
Mme Bergantz-Laymand (Audrey), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes.
Mme Blazy (Martine), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Limousin.
Mme Brillet (Marie-Joseph), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Vendée.
M. Brunin (Daniel), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Charente.
M. Burnier (Frédéric), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques.
M. Caussade (Bernard), agent contractuel de deuxième catégorie à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie.
Mme Chaplain (Sandrine), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie.
Mme Coulmeau (Anne-Laure), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie.
M. Coupard (Philippe), inspecteur du travail à la direction départementale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle de la Loire.
Mme Creton (Laëtitia), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Somme.
Mme Decaudain (Nadine), directrice adjointe du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais.
M. Escrive (Jack), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Seine-Saint-Denis.
M. Fauvet (Michel), directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Auvergne.
Mme Gouyer (Mireille), inspectrice du travail à la direction départementale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle de Savoie.
M. Grotz (Jean-Claude), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin.
M. Gubelmann (Jean-Noël), inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Alsace.
Mme Guerchais (Rosine), directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Calvados.
Mme Gueroult (Claudie), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Haute-Savoie.
Mme Guillemot (Marie), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Corse.
M. Haubry (Xavier), inspecteur du travail à la direction départementale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
M. Lascombes (Lionel), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Vendée.
Mme Le Gallou (Nadine), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne.
M. Legros (Jean-Paul), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne.
Mme Lenfant (Christiane), directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de l’Orne.
M. Mathel (Gilles), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Ille-et-Vilaine.
M. Metaxas (Denis), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Rhône.
M. Muller (Jacques), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des Ardennes.
M. Nicol (Yves), directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées.
Mme Pantèbre (Isabelle), directrice-adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de l’Hérault.
M. Petitmaire (François), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Jura.
Mme Pignatel (Françoise), directrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de l’Aisne.
Mme Ranque (Céline), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Aquitaine.
Mme Robert-Nutte (Odile), inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Ile-de-France.
Mme Schneider (Aline), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin.
M. Selvini (Didier), directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’Alsace.
M. Sold (Philippe), directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin.
Mme Thiriez (Catherine), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Nord-Valencienne.
Mme Vaudin (Marie-Pauline), inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d’Or.
M. Vivier (Georges), inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de Savoie.
Au titre des représentants du ministère de l’équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer :
Pour l’administration centrale :
M. Maddalone (Patrick), directeur-adjoint du travail à l’inspection générale du travail des transports.
M. Pantel (Michel), directeur du travail à l’inspection générale du travail des transports.
Mme Receveur (Christiane), directrice du travail à l’inspection générale du travail des transports.
Pour les services déconcentrés :
M. Bonello (Patrick), directeur du travail à la direction régionale du travail des transports de Provence - Alpes - Côte-d’Azur.
Mme Fougerousse (Bernardette), directrice-adjointe du travail à la direction régionale du travail des transports d’Ile-de-France.
Au titre des représentants du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales :
Pour l’administration centrale :
Mme Savelon (Sandrine), inspectrice du travail à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.
Pour les services déconcentrés :
M. Cornuau (Jean-Marc), directeur-adjoint du travail à la direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres (SDITEPSA).
M. Delemotte (François), directeur du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt du Languedoc-Roussillon (SRITEPSA).
M. Deroche (Yves), inspecteur du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt du Centre (SRITEPSA).
M. Doppia (Dominique), directeur-adjoint du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France (SRITEPSA).
M. Korman (Asen), inspecteur du travail à la direction départementale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes (SDITEPSA).
M. Lafaysse (Philippe), directeur-adjoint du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt des Rhône-Alpes (SRITEPSA).
Mme Legrand-Audic (Anne), inspectrice du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt d’Ile-de-France (SRITEPSA).
M. Pourcelot (Jean-Michel), inspecteur du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt du Limousin (SRITEPSA).
Mme Renzi (Marie-Françoise), directrice-adjointe du travail à la direction régionale et interdépartementale de l’agriculture et de la forêt de la Lorraine (SRITEPSA).
Article 2
Sont nommés en qualité de correcteurs associés au jury des concours de contrôleurs du travail, au titre de l’année 2004 les personnes suivantes, en qualité de professeurs de langues étrangères :
M. Arquimbau-Amblat (Paulo), professeur d’espagnol.
Mme Cadet (Marie-Catherine), professeure d’allemand.
M. Djebli (Moktar), professeur d’arabe.
Mme Lotterie (Geneviève), professeure d’anglais.
Mme Maizener (Jennifer), professeure d’anglais.
Mme Meunier (Alison), professeure d’anglais.
M. Meunier (Jean-Claude), professeur d’anglais.
Mme Mouton (Marie-Christine), professeure d’anglais.
Mme Péllissier (Béatrice), professeure d’allemand.
Melle Ros (Catherine), professeure d’espagnol.
M. Samson (Dominique), professeur de russe.
Mme Sausse (Nicole), professeure d’anglais et d’italien.
Article 3
Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services au ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 1er septembre 2004.
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Le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale Pour le ministre et par délégation : Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services, J.-R. Masson |
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Le ministre de l’équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement de l’inspecteur général du travail et des transports : J.-M. Gerlier |
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Le ministre de l’agriculture, de l’alimentation de la pêche et des affaires rurales, Pour le ministre et par délégation : L’adjointe au directeur général de l’administration, O. Bobenriether |