Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2001/24  du samedi 5 janvier 2002

Arrêté du 12 décembre 2001 portant nomination
NOR :  MESO0110096A

(Texte non paru au Journal officiel)

    La ministre de l’emploi et de la solidarité,
    Vu le décret n^o 90-665 du 30 juillet 1990 modifié relatif à l’organisation de l’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ;
    Vu le décret n^o 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l’emploi et de la solidarité ;
    Vu l’arrêté du 1^er août 1990 modifié relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en sous-directions ;
    Vu l’arrêté du 1^er août 1990, modifié en dernier lieu par l’arrêté du 6 avril 2000, relatif à l’organisation de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services en bureaux ;
    Sur proposition du directeur de l’administration générale et de la modernisation des services,
                    Arrête :

Article 1^er

    M. Lebeuf (Jean-Luc), administrateur civil de 2^e classe, est nommé en qualité de chef du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés à la sous-direction des ressources humaines de la direction de l’administration générale et de la modernisation des services à compter du 1^er novembre 2001.

Article 2

    La ministre de l’emploi et de la solidarité est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l’emploi et de la solidarité.
    Fait à Paris, le 12 décembre 2001.

Pour la ministre et par délégation : Le directeur de l’administration générale et de la modernisation des services, D.  Lacambre