TRA - Bulletin Officiel N°2001-24: Annonce N°37

Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2001/24 du samedi 5 janvier 2002

Secteur culturel

Journal officiel du 22 décembre 2001

Arrêté du 13 décembre 2001 portant attribution de la licence d’agent artistique et de non-renouvellements de licence

NOR : MESF0111756A

    Par arrêté de la ministre de l’emploi et de la solidarité en date du 13 décembre 2001, il est attribué, pour une durée d’un an renouvelable dans les conditions précisées par l’article R. 762-2 du code du travail, une licence d’agent artistique aux candidats suivants :
    Licence n^o 950 : Bruno Berberes, 6, impasse Naboulet, 75017 Paris ;
    Licence n^o 951 : Hammadi Djenidi, 23, rue Molière, 30100 Alès ;
    Licence n^o 952 : Johanne Jard, La Closerie, bâtiment H 1, 241, chemin de la Barre, 83100 Toulon ;
    Licence n^o 953 : SARL Diletart’Productions, gérant Pierre Morand, 3, rue de Chanzy, 75011 Paris.
    La licence d’agent artistique n^o 246, Maurice D. Marouani, 37, rue Marbeuf, 75008 Paris, n’est pas renouvelée.
    La licence d’agent artistique n^o 714, Alexandra Terrance Gray, 21, rue Gassendi, 75014 Paris, n’est pas renouvelée.
    La licence n^o 873, Monique Garre, La Buvinière, 37370 Neuvy-le-Roi, n’est pas renouvelée.