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Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
N^o 2000/24 du vendredi 5 janvier 2001

    La secrétaire d’Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
    Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
    Vu le décret n^o 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Vu le décret n^o 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
    Vu l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique ;
    Après avoir pris l’avis de la Commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique (session de septembre 2000),
                    Arrête :
    Art.  1^e^r.  -  Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
334 t	CFP Agent de loisirs	V
Présenté par le ministère de la défense Service des essences des armées (SEA)
311 p	Technicien de la logistique pétrolière	IV
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie et le ministère des affaires étrangères Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis
324 t	Secrétaire de l’union européenne	III
	Site : Aulnoy-lez-Valenciennes (59).
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie CCI du Jura Institut supérieur de formation du Jura
200 p	Responsable en organisation industrielle et développement commercial	II
	Site : Lons-le-Saulnier (39).
CCI de Tulle et Ussel
213 p	Responsable gestionnaire des industries du bois	II
	Site : Tulle (19).
CCI de Douai Ecole supérieure de vente industrielle internationale – DBS
200 w	Responsable technico-commercial à l’international	II
	Site : Douai (59). L’homologation prendra effet à compter de 1993.
CCI de Caen – CESEC
341 m	Chargé de développement économique local	I
	Site : Caen (14).
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Association écoles de gestion et de commerce (EGC)
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Sites :
	CCI d’Angoulême (L’Isle-d’Espagnac [16]).
	CCI des Ardennes (Charleville-Mézières [08]).
	CCI d’Avignon et du Vaucluse (Avignon [84]).
	CCI de Chalon-sur-Saône (Chalon-sur-Saône [71]).
	CCI de Chartres et d’Eure-et-Loir (Chartres [28]).
	CCI de la Drôme (Valence [26]).
	CCI de Gray-Vesoul (Vesoul [70]).
	Groupement interconsulaire de la Manche, groupe FIM (Saint-Lô [50]).
	Groupement des CCI du Hainaut-Cambrésis (Valenciennes [59]).
	CCI de Lille CEPRECO (Roubaix [59]).
	CCI du Loiret (Orléans [45]).
	CCI du Mans et de la Sarthe (Le Mans [72]).
	CCI de la Martinique (Fort-de-France [97]).
	CCI de Montauban et du Tarn-et-Garonne (Montauban [82]).
	CCI de Nantes et de Saint-Nazaire (Saint-Nazaire [44]).
	CCI de Nantes et de Saint-Nazaire (Nantes [44]).
	CCI de Nevers (Nevers [58]).
	CCI du Pays de Brive (Brive [19]).
	CCI de la Réunion (Sainte-Clothilde [97]).
	CCI de Rodez (Rodez [12]).
	CCI de Saint-Dié (Saint-Dié [88]).
	CCI de Saint-Malo (Saint-Jouan-des-Guérêts [35]).
	CCI de Toulouse (Balma [31]).
	CCI de la Vendée (La Roche-sur-Yon [85]).
Présenté par le conseil régional des Pays de la Loire Association départementale de formation des cadres de l’animation et des loisirs (ADFOCAL)
332 t	Animateur d’actions de prévention et d’insertion sociale	IV
	Site : Angers (49).
Présentés par la préfecture de la région Languedoc-Roussillon Centre national de formation Théza
211 s	Second d’exploitation serriste	IV
	Site : Théza (66).
SCAENICA, centre de formation des arts et techniques du spectacle vivant
323 t	Régisseur d’équipements de petites salles de spectacle	IV
	Site : Sète (34).
Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte d’Azur Institut supérieur des techniques du spectacle
323 p	Directeur technique des entreprises de spectacle vivant	II
	Site : Avignon (84).
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes Ecole Arfis
323 t	Technicien supérieur cinéma-vidéo et technologies numériques	III
	Site : Lyon (69).

Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
230 u	CFP Conducteur de grues mobiles	V
250 p	CFP Technicien d’exploitation de remontées mécaniques	IV
250 r	CFP Agent de maintenance de remontées mécaniques	V
250 r	CFP Technicien de maintenance en appareils électroménagers	IV
	Ancien intitulé : CFP Technicien de maintenance en appareils ménagers électroniques.
254 p	CFP Technicien en soudage	IV
254 r	CFP Opérateur de contrôle non destructif option radio	V
254 s	CFP Soudeur option ARC E (Electrode Enrobée) et TIG (Tungstene Inert Gaz) sur tubes	V
254 s	CFP soudeur semi-automatique, MIG-MAG (Metal Inert Gas-Metal Active Gas) et fil fourré	V
	Changement d’intitulé à compter du 1^e^r mai 2001. Ancien intitulé : CFP Soudeur option ARC E (Electrode Enrobée) et MAG (Metal Actif Gaz) sur tôles.
254 s	CPP Ajusteur monteur de structures d’aéronefs	V
	Ancien intitulé : CPP Ajusteur monteur de cellule d’avion.
255 r	CFP Technicien de maintenance en électronique grand public	IV
312 t	CFP Technicien supérieur de grande distribution	III
Présentés par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis – IUT
200 n	Diplôme d’études technologiques supérieures en conception et fabrication assistées par ordinateur (DETS CFAO)	II
	Site : Valenciennes (59).
200 p	Diplôme d’études technologiques supérieures en management de la production (DETS MP)	II
	Site : Valenciennes (59).
255 r	Diplôme d’études technologiques supérieures en automatisation à maintenance intégrée (DETS AMI)	II
	Site : Valenciennes (59).
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut supérieur d’enseignement et de recherche en production automatisée (ISERPA)
200 p	Spécialiste des techniques et méthodes de la logistique industrielle et de la gestion de production	II
	Site : Angers (49). Ancien intitulé : Diplôme supérieur des techniques et méthodes de la gestion de production et GPAO.
200 p	Manager en logistique industrielle et gestion de production	I
	Site : Angers (49). Ancien intitulé : Diplôme supérieur d’expert en gestion de production et GPAO.
Institut européen de formation aux mécaniques sportives-IEMS
252 r	Technicien supérieur en mécanique sportive	III
	Site : Monteils (30).
IRFIP
226 u	Assistant technique en papeterie	III
	Site : Saint-Martin-d’Hères (38). Homologation pour deux ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel.
CCI de Paris – ADVANCIA
324 p	Assistant de direction	III
	Site : Paris (75). Anciennement délivré par la CCI de Paris – CPSS Trudaine. Ancien intitulé : Attaché de direction.
Présenté par le ministère de la culture et de la communication Association des bibliothécaires francais (ABF)
325 t	Auxiliaire de bibliothèques	V
	Site : Paris (75).
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la cosommation et le ministère de l’agriculture et de la pêche Conseil national de l’enseignement agricole privé (CNEAP)
312 p	Chef de rayon grande distribution	III
	Sites : Angers (49), Vitré (35), Anjou (38), Pierrefonds (60), Bourges (18).
Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé Cours d’esthétique privé à option humanitaire et sociale (CODES)
330 t	Socio-esthéticienne	IV
	Site : Tours (37). Ancien intitulé : Certificat de capacité socio-esthétique.
Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme CCI de Meurthe-et-Moselle CCI Formation 54
334 p	Assistant commercial hôtellerie restauration	III
	Site : Laxou (54). Ancien intitulé : Titre de l’IPC de Nancy-Laxou, option hôtellerie-restauration-tourisme.
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Institut national de l’hygiène et du nettoyage industriel INHI (Fédération des entreprises de propreté)
343 p	Responsable de service hygiène propreté	II
	Sites : Lycée Ozanam de Lille (59). CFA de la propreté (Vénissieux [69]). CFA Propreté – Environnement et hygiène des locaux (Villejuif [94]).
CCI de La Rochelle Institut supérieur de gestion et de commerce (SUPGECO)
312 t	Technicien supérieur du commerce et de la distribution	III
	Site : La Rochelle (17). Ancien intitulé : Brevet supérieur consulaire commerce et distribution.
CCI de Reims et d’Epernay Institut de formation commerciale
312 t	Technicien supérieur du commerce grande distribution	III
	Site : Reims (51). Ancien intitulé : Technicien supérieur du commerce, spécialisation grande distribution.
CCI du Cher
343 p	Responsable en prévention de risques industriels	II
	Site : Bourges (18). Ancien intitulé : Certificat supérieur technologique de risques industriels.
FODIPEG
255 w	Vendeur de l’électronique grand public	IV
	Sites : CFA Ducretet (Asnières [92]). CCI Colmar IPC (Colmar [68]). CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing (Roubaix [59]). CCI d’Ille-et-Vilaine (Rennes [35]). Lycée Jacques-Brel (Venissieux [69]). Extension de l’homologation sur l’école Edgar-Faure (Béziers [34]) et le CFA du lycée Gustave-Eiffel (Bordeaux [33]).
Ecole supérieure de gestion (ESG)
310 p	Chargé d’affaires internationales	II
	Site : Paris (75). Ancien intitulé : Titre d’études supérieures de gestion, option marketing et management européen.
Présenté par le rectorat de l’académie de Grenoble Lycée Jules-Algoud (GRETA VIVA 5)
330 s	Agent d’accompagnement auprès des personnes âgées et des personnes dépendantes	V
	Sites : Lycée Armorin à Crest (26). CEFORALP à Lyon (69). Association des foyers de province à Marseille (13).
Présenté par le conseil régional des Pays de la Loire IFRADE
333 t	Formateur	III
	Site : Nantes (44).

Art. 3. - L’arrêté du 5 janvier 2000, paru au Journal officiel du 13 janvier 2000, est modifié comme suit (changement d’établissement support) :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le conseil régional de Rhône-Alpes Lycée Thomas-Edison (GRETA Sud Isère)
253 r	Maintenance aéronautique des hélicoptères	III
	Site : lycée Thomas-Edison (Echirolles [38]).

Art. 4. - L’arrêté du 5 janvier 2000, publié au Journal officiel du 13 janvier 2000, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie - ECD
312 p	Brevet supérieur consulaire – commerce et distribution	III
	Sites :
	CCI du Doubs – Ecole du commerce et de la distribution (Besançon [25]).
	CCI de Montpellier – Groupe Sup de Co (Montpellier [34]).
	CCI de Rennes – Institut de formation commerciale (Bruz [35]).
	CCI du Loiret – Institut supérieur du commerce et de la distribution(Orléans [45]).
	Groupement interconsulaire de la Manche – Groupe FIM – Ecole de commerce et de distribution (Tourlaville [50]).
	CCI de Meurthe-et-Moselle – Centre consulaire de formation (Laxou [54]).
	CCI d’Avesnes – Centre de formation et de perfectionnement de Fourmies (Hautmont [59]).
	CCI de Bolbec-Lillebonne – Ecole du commerce et de la distribution (Bolbec [76]).
	CCI de Limoges et de la Haute-Vienne (Limoges [87]).

Art. 5. - L’arrêté du 22 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie – IFV
312 t	Technicien des forces de vente	IV
	Sites :
	CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne (INTERFOR SIA, Amiens [80]).
	CCI d’Angers (Angers [49]).
	CCI d’Angoulême (L’Isle d’Espagnac [16]) – Rétroactivité depuis 1990.
	CCI de Colmar (Wintzenheim [68]).
	CCI de la Moselle (Metz [57]).
	CCI de la Réunion (Sainte-Clothilde [97]).
	CCI de Laval (Saint-Berthevin [53]).
	CCI de Mâcon (Mâcon [71]) – Rétroactivité depuis 1985.
	CCI de Meaux (Marne-la-Vallée [77]).
	CCI de Nantes et Saint-Nazaire (Nantes [44]) – Rétroactivité depuis 1985.
	CCI de Pointe-à-Pitre (Pointe-à-Pitre [97]).
	CCI de Reims et Epernay (Reims [51]).
	CCI de Rouen (Mont-Saint-Aignan [76]).
	CCI de Saint-Etienne/Montbrison (Saint-Priest-en-Jarez [42]).
	CCI de Saint-Lô (Saint-Lô [50]).
	CCI de Chambéry/Savoie (Le Bourget-du-Lac [73]) – Rétroactivité depuis 1991.
	CCI de Toulouse (Balma [31]) – Rétroactivité depuis 1990.
	CCI de Tours (Tours [37]).
	CCI des Ardennes (Charleville-Mézières [08]).
	CCI du Cher (Bourges [18]).
	CCI du Loiret (Orléans [45]).
	CCI du Lot (Cahors [46]).
	CCI de Clermont-Ferrand/Issoire (Clermont-Ferrand [63]).
	CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou [54]).
	AMIFOP (Bar-le-Duc [55]).
	La formation n’est plus organisée à la CCI de Rodez (12).
312 t	Technicien supérieur des forces de vente	III
	Sites :
	CCI d’Abbeville-Amiens-Péronne (INTERFOR SIA, Amiens [80]).
	CCI de Colmar (Wintzenheim [68]).
	CCI de la Moselle (Metz [57]).
	CCI de La Rochelle (Châtelaillon [17]).
	CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing (IFV ICARE, Roubaix [59]).
	CCI de Lille-Roubaix-Tourcoing (IFV IPRA, Roubaix [59]).
	CCI de Limoges (Limoges [87]).
	CCI de Lyon (Lyon [69]).
	CCI de Nîmes (Nîmes [30]).
	CCI de Paris (Paris [75]).
	CCI de Saint-Etienne/Montbrison (Saint-Priest-en-Jarez [42]) – Rétroactivité depuis 1993.
	CCI de Chambéry/Savoie (Le Bourget-du-Lac [73]) – Rétroactivité depuis 1992.
	CCI de Tours (Tours [37]).
	CCI du Jura (Lons-le-Saunier [39]) – Rétroactivité depuis 1990.
	CCI du Pays de Brive (Brive [19]).
	CCI du Roannais (Roanne [42]) – Rétroactivité depuis 1994.
	CCI de l’Indre (Châteauroux [36]).
	CCI de Meurthe-et-Moselle (Laxou [54]).

Art. 6. - L’article 2 de l’arrêté du 23 mars 2000, publié au Journal officiel du 29 mars 2000, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Ministère des transports Direction générale de l’aviation civile (DGAC)
311 u	Qualification de vol aux instruments avion – IR(A)	III
	Site : Issy-les-Moulineaux. L’homologation au niveau III prend effet à compter du 1^e^r juillet 1999. Ancien intitulé : Brevet de pilote professionnel IFR.

Art. 7. - L’article 2 de l’arrêté du 1^e^r août 2000, publié au Journal officiel du 11 août 2000, est modifié comme suit :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présenté par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
232 s	CPP Taille de pierre	V
	Ancien intitulé : CPP Taille de pierre (perfectionnement d’ouvrier qualifié : aide appareilleur).
Présenté par le secrétariat d’Etat à l’industrie Conception et maintenance de logiciels (CML)
326 n	Adjoint d’ingénieur en système d’information	II
	Site : Marseille (13). L’homologation au niveau II prend effet à compter du 1^e^r novembre 1997. Ancien intitulé : Conception et maintenance de logiciels informatiques, délivré par l’IIRIAM.

Art. 8. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :

CODE	INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME	NIVEAU
Présentés par le ministère de l’emploi et de la solidarité Ministère de l’emploi et de la solidarité (DGEFP)
230 p	CFP Conducteur de chantier des travaux publics et du bâtiment gros œuvre	IV
	Fin d’homologation à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel.
232 s	CPP Taille de pierre (perfectionnement d’ouvrier qualifié : aide appareilleur)	V
250 r	CFP Technicien de maintenance en appareils ménagers électroniques	IV
254 s	CFP Soudeur option ARC E (Electrode Enrobée) et MAG (Metal Actif Gaz) sur tôles	V
	Fin d’homologation à compter du 1^e^r mai 2001.
254 s	CFP Tuyauteur-soudeur	V
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
254 s	CPP Soudeur option ARC E (Electrode Enrobée) et MAG (Metal Actif Gaz) sur tôles	V
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
254 s	CPP Soudeur option ARC E (Electrode Enrobée) et TIG (Tungstene Inert Gaz) sur tubes	V
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
254 s	CPP Soudeur option MIG (Metal Inert Gaz) MAG (Metal Actif Gaz) tous alliages courants	V
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
254 s	CPP Soudeur option TIG (Tungstene Inert Gaz) tous alliages courants	V
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
254 s	CPP Ajusteur monteur de cellule d’avion	V
312 t	CFP Technicien supérieur de la fonction technico-commerciale	III
	Fin d’homologation à compter du 31 décembre 2000.
324 t	CFP Agent de traitement administratif, option secrétariat	V
324 t	CFP Agent de traitement administratif, option secrétariat et comptabilité	V
Présenté par le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Lille-III
334 p	Diplôme universitaire des sciences et techniques du tourisme hôtelier, d’agence et d’affaires	III
Présentés par le secrétariat d’Etat à l’industrie Institut supérieur d’enseignement et de recherche en production automatisée (ISERPA)
200 p	Diplôme supérieur des techniques et méthodes de la gestion de production et GPAO	II
200 p	Diplôme supérieur d’expert en gestion de production et GPAO	I
CCI de Paris – CPSS Trudaine
324 p	Attaché de direction	III
	Le titre « Assistant de direction » est désormais délivré par la CCI de Paris-Advancia.
Présenté par le ministère de l’agriculture et de la pêche et le ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Toulouse-III « Paul-Sabatier »
221 p	Responsable en biotechnologies et contrôle qualité des industries agroalimentaires	II
Ecole nationale de formation agronomique
221 p	Responsable en biotechnologies et contrôle qualité des industries agroalimentaires	II
Présenté par le secrétariat d’Etat au tourisme CCI de Meurthe-et-Moselle centre consulaire de formation (CCI 54)
334 p	Titre de l’IPC de Nancy-Laxou, option hôtellerie-restauration-tourisme	III
	CCI de Meurthe-et-Moselle-CCI formation 54.
Présentés par le secrétariat d’Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l’artisanat et à la consommation CCI d’Angoulême - Ecole de gestion et de commerce d’Angoulême (EGC)
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – commerce international	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI des Ardennes
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI d’Avignon et de Vaucluse Ecole de gestion et de commerce d’Avignon
312 t	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Chalon-sur-Saône Ecole de gestion et commerce
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Chartres et d’Eure-et-Loir Ecole supérieure de gestion et de commerce
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Gray-Vesoul - Ecole de gestion et de commerce de Franche-Comté
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
Groupement interconsulaire de la Manche Groupe FIM - Ecole de gestion et commerce
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – gestion commerciale et comptable	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI du Loiret Ecole de commerce et de gestion
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de la Martinique - Ecole internationale des affaires et du management
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – commerce international	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Montauban et de Tarn-et-Garonne Ecole de gestion et commerce Montauban
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – gestion commerciale et comptable	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Nantes et de Saint-Nazaire IPAC-CIFOE
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Saint-Nazaire – EGC-GAVY OCEANIS
312 t	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Nevers Institut de commerce et d’informatique
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI du Pays de BRIVE Ecole de gestion et commerce
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Rodez
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – gestion commerciale et comptable	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Saint-Dié - Ecole de commerce et de gestion d’entreprises (ECOGE)
310 m	Certificat de l’école de commerce et de gestion d’entreprises de Saint-Dié	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Saint-Malo
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – gestion commerciale et comptable	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Toulouse Institut de perfectionnement consulaire
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’Association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
CCI de Bar-le-Duc – AMIFOP
312 t	Titre de l’institut des forces de vente	IV
	Le titre « Technicien des forces de vente » est désormais délivré par l’ACFCI.
CCI de Clermont-Ferrand IPCCI
312 t	Cycle de technicien des forces de vente	IV
	Le titre « Technicien des forces de vente » est désormais délivré par l’ACFCI.
CCI de Meurthe-et-Moselle Institut des forces de vente (IFV)
312 t	Titre de l’Institut des forces de vente	IV
	Le titre « Technicien des forces de vente » est désormais délivré par l’ACFCI.
312 t	Titre de l’Institut des forces de vente	III
	Le titre « Technicien supérieur des forces de vente » est désormais délivré par l’ACFCI.
CCI Amiens-Abbeville-Péronne INTERFOR-SIA
312 t	Brevet supérieur consulaire – commerce et distribution	III
	L’homologation prendra fin en juillet 2002.
CCI de Limoges et de la Haute-Vienne Institut de formation permanente
312 t	Brevet supérieur consulaire – commerce et distribution	III
	Le titre est désormais délivré par l’AFCFI.
CCI de La Rochelle - Institut supérieur de gestion et de commerce (SUPGECO)
312 t	Brevet supérieur consulaire – commerce et distribution	III
CCI de Reims et d’Epernay Institut de formation commerciale
312 t	Technicien supérieur du commerce, spécialisation grande distribution	III
CCI de la Réunion
312	Diplôme de l’institut de promotion commerciale de Saint-Denis-de-la-Réunion	III
CCI du Cher
343 p	Certificat supérieur technologique de risques industriels	II
Ecole supérieure de gestion (ESG)
310 p	Titre d’études supérieures de gestion, option marketing et management européen	II
Présentés par le ministère de l’équipement, des transports et du logement Centre expérimental de recherches et d’etudes du BTP (CEBPT)
227	Technicien d’étude et chantier plomberie-génie climatique	IV
230 p	Conducteur gestionnaire de travaux dans le BTP	III
Présenté par le secrétariat d’Etat à la santé Cours d’esthétique privé à option humanitaire et sociale (CODES)
330 t	Certificat de capacité socio-esthétique	IV
Présenté par la préfecture de la région Réunion CCI de la Réunion
310 m	Certificat supérieur consulaire gestion et commerce – gestion commerciale et comptable	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).
Présenté par la préfecture de la région Pays de la Loire CCI du Mans et de la Sarthe Ecole de gestion et de commerce (EGC)
310 m	Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce	III
	Le titre « Certificat supérieur consulaire – gestion et commerce » est désormais délivré par l’association Ecoles de gestion et de commerce (EGC).

Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 décembre 2000.