Michel SapinDocumentation - Publications
Études, recherches, statistiques de la Dares
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Enquête trimestrielle Acemo- Enquête Acemo sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
- Enquête sur les mouvements de main-d’oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Déclaration des mouvements de main-d’oeuvre (DMMO)
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Activité partielle
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Elections salariés TPE
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
- Alternance - formation
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Textes et circulaires réglementaires
Le droit du travail en questions-réponses
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- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
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Ministère
Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
101, rue de Grenelle
75007 PARIS 07
tél. : 01 44 38 38 38
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Pour écrire au ministre, merci d’adresser votre courrier, par la Poste, à l’adresse suivante :
Monsieur le ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social
101, rue de Grenelle
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Travail
Emploi
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