Michel SapinDocumentation - Publications
Études, recherches, statistiques de la Dares
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Enquête trimestrielle Acemo- Enquête Acemo sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête Acemo sur le dialogue social en entreprise
- Enquête sur les mouvements de main-d’oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Déclaration des mouvements de main-d’oeuvre (DMMO)
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Activité partielle
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Elections salariés TPE
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
- Alternance - formation
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Textes et circulaires réglementaires
Le droit du travail en questions-réponses
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- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Tableau de bord trimestriel de conjoncture régionale
Il est composé d’un tableau de synthèse regroupant l’ensemble des indicateurs ainsi que de fiches déclinant les indicateurs par thématique sous la forme de tableaux, de graphiques et de cartes.
Il est mis à jour chaque début de trimestre à partir de données brutes disponibles au niveau national auprès de la Dares, de l’Insee, de la direction générale des douanes, de la Direction générale de la compétivité, de l’industrie et des services.
- tableau de bord de conjoncture régionale n°12 de mars 2013
- tableau de bord de conjoncture régionale n°11 de décembre 2012
- tableau de bord de conjoncture régionale n°10 de septembre 2012
- tableau de bord de conjoncture régionale n°09 de juin 2012
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Formation prof
Santé / sécurité au travail
